Recueil créé par le décret n°2016-1108 du 11 août 2016. Les actes réglementaires et les actes ni réglementaires ni individuels pris par le préfet maritime de la Méditerranée y sont publiés officiellement à compter du 01er octobre 2016. Les actes antérieurs au 01 er octobre 2016 restent accessibles sur ce site. Les conditions de leur publication officielle dans un recueil des actes administratifs sont rappelées dans leurs dispositions.
2001-061
Date de signature : 12 oct. 2001
Arrêté préfectoral réglementant le mouillage et le dragage aux abords de l'émissaire de la station d'épuration de Bonne Terrasse - commune de Ramatuelle
2001-060
Abrogé
Date de signature : 27 sept. 2001
Arrêté préfectoral réglementant la circulation des navires et la pratique des sports nautiques de vitesse dans la bande littorale des 300 mètres bordant la commune de Mandelieu-La Napoule
2001-057
Abrogé
Date de signature : 6 sept. 2001
Arrêté préfectoral réglementant la circulation des navires et la pratique des sports nautiques de vitesse dans la bande littorale des 300 mètres bordant la commune de Farinole
2001-053
Date de signature : 29 août 2001
Arrêté préfectoral réglementant la circulation des navires et la pratique des sports nautiques de vitesse dans la bande littorale des 300 mètres bordant la commune de Sausset-les-Pins
2001-048
Date de signature : 2 août 2001
Arrêté interpréfectoral portant approbation du plan de secours à naufragés des Pyrénées-Orientales
2001-047
Date de signature : 26 juil. 2001
Arrêté préfectoral réglementant la circulation des navires et la pratique des sports nautiques de vitesse dans la bande littorale des 300 mètres bordant la commune de Linguizetta
2001-046
Date de signature : 26 juil. 2001
Arrêté préfectoral réglementant la circulation des navires et la pratique des sports nautiques de vitesse dans la bande littorale des 300 mètres bordant la commune de Penta-di-Casinca
2001-045
Date de signature : 26 juil. 2001
Arrêté préfectoral réglementant la circulation des navires et la pratique des sports nautiques de vitesse dans la bande littorale des 300 mètres bordant la commune de Barrettali
2001-041
Date de signature : 23 juil. 2001
Arrêté préfectoral portant réglementation de la circulation des navires dans la grotte de Sdragonato - commune de Bonifacio
2001-038
Abrogé
Date de signature : 16 juil. 2001
Arrêté préfectoral réglementant la circulation des navires et la pratique des sports nautiques de vitesse dans la bande littorale des 300 mètres bordant la commune Toreilles
2001-037
Date de signature : 13 juil. 2001
Arrêté préfectoral réglementant la circulation des navires et la pratique des sports nautiques de vitesse dans la bande littorale des 300 mètres bordant la commune de Monticello
2001-035
Abrogé
Date de signature : 11 juil. 2001
Arrêté préfectoral portant création de zones réglementées dans les parages du Cap Morgiou - commune de Marseille
2001-023
Date de signature : 26 juin 2001
Arrêté préfectoral réglementant la circulation des navires et la pratique des sports nautiques de vitesse dans la bande littorale des 300 mètres bordant la commune de Ersa
2001-016
Abrogé
Date de signature : 31 mai 2001
Arrêté préfectoral réglementant la circulation des navires et la pratique des sports nautiques de vitesse dans la bande littorale des 300 mètres bordant la commune de Lumio
