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Recueil des actes administratifs

Recueil créé par le décret n°2016-1108 du 11 août 2016. Les actes réglementaires et les actes ni réglementaires ni individuels pris par le préfet maritime de la Méditerranée y sont publiés officiellement à compter du 01er octobre 2016. Les actes antérieurs au 01 er octobre 2016 restent accessibles sur ce site. Les conditions de leur publication officielle dans un recueil des actes administratifs sont rappelées dans leurs dispositions.

Recueil des actes administratifs – classement mensuel
Arrêtés archives
Uniquement en version consolidée à compter du 1er octobre 2016. La liste exhaustive des arrêtés publiés après le 1er octobre 2016 est disponible par le sommaire du recueil des actes administratifs. La recherche par thématique n'est possible que pour les arrêtés postérieurs à septembre 2016.
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2013-141 Abrogé
Date de signature : 25 juil. 2013

Corse du Sud

REGLEMENTANT LA NAVIGATION,LE MOUILLAGE DES NAVIRES,LA PLONGEE SOUS-MARINE ET LA PRATIQUE DES SPORTS NAUTIQUES DE VITESSE DANS LA BANDE LITTORALE DES 300 METRES BORDANT LA COMMUNE DE BONIFACIO (CORSE-DU-SUD)


2013-140 Abrogé
Date de signature : 25 juil. 2013

Corse du Sud

REGLEMENTANT LA NAVIGATION,LE MOUILLAGE DES NAVIRES,LA PLONGEE SOUS-MARINE ET LA PRATIQUE DES SPORTS NAUTIQUES DE VITESSE DANS LA BANDE LITTORALE DES 300 METRES BORDANT LA COMMUNE DE PORTO-VECCHIO (CORSE-DU-SUD)


2013-130
Date de signature : 15 juil. 2013

Tout Méditerranée
Var

PORTANT REGLEMENTATION DE LA NAVIGATION EN RADE D'HYERES


2013-125 Abrogé
Date de signature : 10 juil. 2013

Tout Méditerranée

REGLEMENTANT LA NAVIGATION LE LONG DU LITTORAL DES COTES FRANCAISES DE MEDITERRANEE


2013-124 Abrogé
Date de signature : 5 juil. 2013

Var

Portant publication du plan de balisage des plages de la commune de La Seyne-sur-Mer


2013-120 Abrogé
Date de signature : 2 juil. 2013

Var

portant publication de plan de balisage de la commune de Ramatuelle


2013-121
Date de signature : 28 juin 2013

Bouches-du-Rhône

PORTANT COMMISSIONNEMENT DE MONSIEUR SAMUEL CLERICI RELEVANT DE L’ETABLISSEMENT PUBLIC DU PARC NATIONAL DES CALANQUES


2013-105
Date de signature : 21 juin 2013

Hérault

PORTANT MODIFICATION DE L'ARRETE PREFECTORAL N° 55/2009 DU 15 MAI 2009 REGLEMENTANT LE MOUILLAGE ET LA CIRCULATION DES NAVIRES ET ENGINS SUR L'ETANG DE THAU (HERAULT)


2013-102
Date de signature : 20 juin 2013

Var

PORTANT COMMISSIONNEMENT DE FRANÇOIS RIFFLET RELEVANT DE L’ETABLISSEMENT PUBLIC DU PARC NATIONAL DE PORT-CROS


2013-93 Abrogé
Date de signature : 13 juin 2013

Pyrénées-Orientales

REGLEMENTANT LA NAVIGATION, LE MOUILLAGE DES NAVIRES, LA PLONGEE SOUS-MARINE ET LA PRATIQUE DES SPORTS NAUTIQUES DE VITESSE DANS LA BANDE LITTORALE DES 300 METRES BORDANT LA COMMUNE DE SAINT-CYPRIEN (Pyrénées-Orientales) 


2013-89 Abrogé
Date de signature : 11 juin 2013

Var

REGLEMENTANT LA NAVIGATION, LE MOUILLAGE DES NAVIRES, LA PLONGEE SOUS-MARINE ET LA PRATIQUE DES SPORTS NAUTIQUES DE VITESSE DANS LA BANDE LITTORALE DES 300 METRES BORDANT LA COMMUNE DE SAINT-RAPHAEL (Var) 


2013-88 Abrogé
Date de signature : 11 juin 2013

Hérault

REGLEMENTANT LA NAVIGATION, LE MOUILLAGE DES NAVIRES, LA PLONGEE SOUS-MARINE ET LA PRATIQUE DES SPORTS NAUTIQUES DE VITESSE DANS LA BANDE LITTORALE DES 300 METRES BORDANT LA COMMUNE DE MAUGUIO-CARNON (Hérault).

  


2013-75
Date de signature : 17 mai 2013

Bouches-du-Rhône

projet ITER


2013-50
Date de signature : 3 mai 2013

Aude

REGLEMENTANT LA NAVIGATION, LE MOUILLAGE DES NAVIRES, LA PLONGEE SOUS-MARINE ET LA PRATIQUE DES SPORTS NAUTIQUES DE VITESSE DANS LA BANDE LITTORALE DES 300 METRES BORDANT LA COMMUNE DE FLEURY D’AUDE (Aude)