Recueil créé par le décret n°2016-1108 du 11 août 2016. Les actes réglementaires et les actes ni réglementaires ni individuels pris par le préfet maritime de la Méditerranée y sont publiés officiellement à compter du 01er octobre 2016. Les actes antérieurs au 01 er octobre 2016 restent accessibles sur ce site. Les conditions de leur publication officielle dans un recueil des actes administratifs sont rappelées dans leurs dispositions.
2018-260
Date de signature : 9 oct. 2018
arrêté préfectoral réglementant la navigation, le mouillage, la plongée sous-marine et la baignade au droit du littoral de la commune de Sainte-Maxime (Var) à l’occasion de la manifestation aérienne « Free Flight World Masters 2018 » les 11 et 12 octobre 2018 (répétition) et 13 et 14 octobre 2018 (manifestation).
2018-030
Date de signature : 8 oct. 2018
Arrêté interpréfectoral portant délégation de l’exercice de la présidence de la commission nautique locale de l’Hérault.
2018-258
Abrogé
Date de signature : 7 oct. 2018
Portant création d'une zone interdite temporaire de survol maritime
2018-259
Abrogé
Date de signature : 7 oct. 2018
Réglementant la navigation, le mouillage, la plongée sous-marine et la baignade au large du Cap Corse dans le cadre d'une opération de lutte antipollution.
2018-257
Date de signature : 5 oct. 2018
Réglementant la navigation, le mouillage, la baignade et la plongée sous-marine et portant dérogation aux arrêtés préfectoraux n°98/2015 du 12 mai 2015 ; n°155/2016 du 24 juin 2016 et n°16/2017 du 08 février 2017 au droit du littoral de la commune de Toulon à l’occasion de la « GC TMP Med cup » du 10 au 14 octobre 2018.
2018-255
Date de signature : 4 oct. 2018
arrêté préfectoral portant dérogation temporaire aux arrêtés préfectoraux n°05/81 du 20 janvier 1981 et n°158/2013 du 07 août 2013 portant création de zones réglementées dans les parages de l’île de Riou et du Cap Morgiou au droit du littoral de la commune de Marseille.
2018-256
Date de signature : 4 oct. 2018
arrêté préfectoral réglementant la navigation, le mouillage, la baignade et la plongée sous-marine au droit du littoral de la commune de Carqueiranne à l’occasion des « Triathlon Jeunes » et « Triathlon S » le 07 octobre 2018.
2018-240
Date de signature : 3 oct. 2018
Arrêté interpréfectoral portant constitution du comité de pilotage pour la mise en oeuvre du document d'objectifs du site Natura 2000 "Embiez - Cap Sicié" (FR93011997)
2018-252
Date de signature : 28 sept. 2018
arrêté préfectoral réglementant la navigation, le mouillage, la baignade et la plongée sous-marine au droit du littoral de la commune Saint-Tropez (Var) à l’occasion de la régate « Les voiles de Saint-Tropez » du 2 au 6 octobre 2018 et portant dérogation temporaire à l’arrêté préfectoral n°155/2016 du 24 juin 2016
2018-253
Date de signature : 28 sept. 2018
arrêté préfectoral portant agrément d’un zone pour l’utilisation d’une hélisurface « M/Y GLOBAL ».
2018-254
Date de signature : 28 sept. 2018
arrêté préfectoral portant agrément d’un zone pour l’utilisation d’une hélisurface « M/Y INFINITY ».
2018-245
Date de signature : 27 sept. 2018
arrêté préfectoral réglementant la navigation, le mouillage, la baignade et la plongée sous-marine au droit du littoral de la commune de Fréjus à l’occasion du « Championnat du monde de Thundercats » les 29,30 septembre, 1er et 03 octobre 2018 (report prévu les 02, 04, 05 et 06 octobre 2018 en cas de conditions météorologiques défavorables).
2018-246
Date de signature : 27 sept. 2018
arrêté préfectoral réglementant la navigation, le mouillage, la baignade et la plongée sous-marine au droit du littoral de la commune de Marseille à l’occasion de la manifestation nautique « Massilia Kite Master » du 28 au 30 septembre 2018.
2018-247
Date de signature : 27 sept. 2018
arrêté préfectoral réglementant la navigation, le mouillage, et la plongée sous-marine dans la bande littorale des 300 mètres au droit du littoral de la commune de La Grande Motte à l’occasion de la manifestation nautique « Barefiit » les 29 et 30 septembre 2018.
