Logo Préfecture
Rechercher dans
Recueil des actes administratifs

Recueil créé par le décret n°2016-1108 du 11 août 2016. Les actes réglementaires et les actes ni réglementaires ni individuels pris par le préfet maritime de la Méditerranée y sont publiés officiellement à compter du 01er octobre 2016. Les actes antérieurs au 01 er octobre 2016 restent accessibles sur ce site. Les conditions de leur publication officielle dans un recueil des actes administratifs sont rappelées dans leurs dispositions.

Recueil des actes administratifs – classement mensuel
Arrêtés archives
Uniquement en version consolidée à compter du 1er octobre 2016. La liste exhaustive des arrêtés publiés après le 1er octobre 2016 est disponible par le sommaire du recueil des actes administratifs. La recherche par thématique n'est possible que pour les arrêtés postérieurs à septembre 2016.
Recherche avancée
La recherche par département n'est possible qu'à partir d'octobre 2016.
La recherche par thématique n'est possible qu'à partir d'octobre 2016.
Le format de recherche est AAAA-XXX (ex : 2018-001). Si la recherche par numéro est infructueuse, chercher par année et, si besoin, par département, thématique et/ou mot-clé.

2022-085
Date de signature : 20 avr. 2022

Var

réglementant la navigation, le mouillage, la baignade et la plongée sous-marine au droit du littoral de la commune d’Hyères-les-Palmiers, (Var) à l’occasion de « La Semaine olympique française- Hyères - TPM » (Compétitions de dériveurs, catamarans à foil, planches à voile à foil, kitefoil) du 24 au 30 avril 2022.


2022-086
Date de signature : 20 avr. 2022

Aude

réglementant la navigation, le mouillage, et la plongée sous-marine au droit du littoral de la commune de Leucate (Aude) à l’occasion de la « Conviviale Duotone » les 23 et 24 avril 2022 (compétitions de kitesurf et wingfoil).


2022-084 Abrogé
Date de signature : 19 avr. 2022

Alpes-Maritimes

interdisant le mouillage et la plongée sous-marine au Nord de l’île Sainte-Marguerite au droit du littoral de la commune de Cannes (Alpes-Maritimes


2022-081
Date de signature : 15 avr. 2022

Var

réglementant la navigation, le mouillage et la plongée sous-marine aux abords du quai d’accostage militaire du chaland de transport et de servitude « GAPEAU » situé à proximité de Berriau–Plage au droit du littoral de la commune d’Hyères-les-Palmiers (Var).


2022-082
Date de signature : 15 avr. 2022

Alpes-Maritimes

Portant dérogation à l’arrêté préfectoral n° 146/2019 du 17 juin 2019 règlementant la navigation, le mouillage, la baignade et la plongée sous-marine aux abords de l’aéroport de Nice côte d’Azur (Alpes-Maritimes) du 26 au 29 avril 2022.


2022-083
Date de signature : 15 avr. 2022

Bouches-du-Rhône

portant réglementation du mouillage, de la baignade, de la plongée sous-marine et portant interdiction de tout rassemblement revendicatif dans l’avant-port de la Joliette (Commune de Marseille – Bouches-du-Rhône) lors du meeting du candidat à la présidentielle Emmanuel Macron le samedi 16 avril 2022.


2022-080
Date de signature : 14 avr. 2022

Var

réglementant la navigation, le mouillage, la baignade et la plongée sous-marine au droit du littoral des communes de Fréjus et Saint-Raphaël, (Var) à l’occasion des manifestations nautiques « La semaine affoilante » et « National de printemps windfoil » (compétitions de catamarans, dériveurs à foil, kitefoils, wingfoils, planches à voile et windfoils) du 16 au 19 avril 2022.


2022-072
Date de signature : 13 avr. 2022

Var

réglementant la navigation, le mouillage des navires, la plongée sous-marine et la pratique des sports nautiques de vitesse dans la bande littorale des 300 mètres bordant la commune de Cavalaire-sur-Mer (Var).


2022-073
Date de signature : 13 avr. 2022

Var

réglementant la navigation, le mouillage des navires, la plongée sous-marine et la pratique des sports nautiques de vitesse dans la bande littorale des 300 mètres bordant la commune de Grimaud (Var).


2022-074
Date de signature : 13 avr. 2022

Var

réglementant la navigation, le mouillage des navires, la plongée sous-marine et la pratique des sports nautiques de vitesse dans la bande littorale des 300 mètres bordant la commune de Saint-Tropez (Var).


2022-075
Date de signature : 13 avr. 2022

Var

réglementant la navigation, le mouillage, la baignade et la plongée sous-marine au droit du littoral de la commune d’Hyères-les-Palmiers (Var) à l’occasion de « L’étape des championnats de Suisse de planches à voile et de kitefoil » (compétitions de planches à voile et de kitefoil) du 15 au 17 avril 2022 (report le 18 avril 2022 en cas de conditions météorologiques défavorables).


2022-076
Date de signature : 13 avr. 2022

Haute-Corse

réglementant la navigation, le mouillage des navires, la plongée sous-marine et la pratique des sports nautiques de vitesse dans la bande littorale des 300 mètres bordant la commune de Santo Pietro Di Tenda (Haute-Corse).


2022-077
Date de signature : 13 avr. 2022

Alpes-Maritimes

réglementant la navigation, le mouillage des navires, la plongée sous-marine et la pratique des sports nautiques de vitesse dans la bande littorale des 300 mètres bordant la commune de Mandelieu-la-Napoule (Alpes-Maritimes).


2022-078
Date de signature : 13 avr. 2022

Var

réglementant la navigation, le mouillage des navires, la plongée sous-marine et la pratique des sports nautiques de vitesse dans la bande littorale des 300 mètres bordant la commune de Sainte-Maxime (Var).