Recueil créé par le décret n°2016-1108 du 11 août 2016. Les actes réglementaires et les actes ni réglementaires ni individuels pris par le préfet maritime de la Méditerranée y sont publiés officiellement à compter du 01er octobre 2016. Les actes antérieurs au 01 er octobre 2016 restent accessibles sur ce site. Les conditions de leur publication officielle dans un recueil des actes administratifs sont rappelées dans leurs dispositions.
2020-136
Date de signature : 2 juil. 2020
Réglementant la navigation, le mouillage des navires, la plongée sous-marine et la pratique des sports nautiques de vitesse dans la bande littorale des 300 mètres bordant la commune du Rayol-Canadel-sur-Mer.
2020-133
Date de signature : 30 juin 2020
Réglementant la navigation, le mouillage des navires, la baignade et la plongée sous-marine autour du voilier école Amerigo Vespucci au droit de la commune d’Antibes du 1er au 4 juillet 2020.
2020-134
Date de signature : 30 juin 2020
Réglementant la navigation, le mouillage, la plongée sous-marine et la baignade autour du bâtiment El Fateh durant son transit entre Toulon et Marseille le 1er juillet 2020.
2020-132
Date de signature : 26 juin 2020
Arrêté règlementant la navigation, le mouillage, et la plongée sous-marine au droit de la plage de Torreilles (Commune de Torreilles, Pyrénées-Orientales) dans le cadre de la découverte d’engins explosifs.
2020-131
Date de signature : 25 juin 2020
Portant délégations de signature du préfet maritime de la Méditerranée au directeur départemental des territoires et de la mer du Var.
2020-128
Date de signature : 24 juin 2020
Portant abrogation de l'arrêté préfectoral n° 053/2019 réglementant le mouillage, la baignade, la plongée sous-marine et la pêche en baie de Pampelonne (commune de Ramatuelle) en présence d’engins explosifs.
2020-129
Date de signature : 24 juin 2020
Réglementant le mouillage, la baignade et la plongée sous-marine en rade des Vignettes dans le cadre de la découverte d'un engin explosif.
2020-130
Date de signature : 24 juin 2020
Portant dérogation de l'arrêté péfectoral n°118/2020 du 15 juin 2020 au droit du littoral de la commune de Marseille
2020-124
Date de signature : 19 juin 2020
Arrêté préfectoral réglementant la navigation, le mouillage, la plongée sous-marine et la baignade au droit du littoral de la commune de Marseillan et portant dérogation à l’arrêté préfectoral n°55/2009 du 15 mai 2009 à l’occasion de la manifestation nautique « Ski Open 2020 ».
2020-125
Date de signature : 19 juin 2020
Arrêté préfectoral réglementant la navigation, le mouillage, et la plongée sous-marine au droit du littoral de la commune de La Palme à l’occasion de la manifestation nautique « The Prince of Speed ».
2020-126
Date de signature : 19 juin 2020
Arrêté préfectoral réglementant le mouillage au droit du littoral des communes de Roquebrune - Cap - Martin et Menton
2020-122
Date de signature : 18 juin 2020
Réglementant la navigation, le mouillage des navires, la plongée sous-marine et la pratique des sports nautiques de vitesse dans la bande littorale des 300 mètres bordant la commune de Cannes.
2020-123
Date de signature : 18 juin 2020
Réglementant la navigation, le mouillage des navires, la plongée sous-marine et la pratique des sports nautiques de vitesse dans la bande de littorlale des 300 mètres bordant la commune de Roquebrune Cap Martin.
2020-118
Date de signature : 15 juin 2020
Réglementant la navigation, le mouillage des navires, la plongée sous-marine et la pratique des sports nautiques de vitesse dans la bande littorale des 300 mètres bordant la commune de Marseille.
