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Recueil des actes administratifs

Recueil créé par le décret n°2016-1108 du 11 août 2016. Les actes réglementaires et les actes ni réglementaires ni individuels pris par le préfet maritime de la Méditerranée y sont publiés officiellement à compter du 01er octobre 2016. Les actes antérieurs au 01 er octobre 2016 restent accessibles sur ce site. Les conditions de leur publication officielle dans un recueil des actes administratifs sont rappelées dans leurs dispositions.

Recueil des actes administratifs – classement mensuel
Arrêtés archives
Uniquement en version consolidée à compter du 1er octobre 2016. La liste exhaustive des arrêtés publiés après le 1er octobre 2016 est disponible par le sommaire du recueil des actes administratifs. La recherche par thématique n'est possible que pour les arrêtés postérieurs à septembre 2016.
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2021-270
Date de signature : 9 sept. 2021

Bouches-du-Rhône

Portant dérogation temporaire à l’arrêté préfectoral n° 05/1981 du 20 janvier 1981 portant création d’une zone interdite au voisinage de l’île de Riou au droit du littoral de la commune de Marseille (Bouches-du-Rhône) du 10 septembre au 30 novembre 2021.


2021-265
Date de signature : 8 sept. 2021

Haute-Corse

Modifiant l’arrêté préfectoral n° 262/2021 du 07 septembre 2021 réglementant la navigation, le mouillage et la plongée sous-marine au droit de la commune de Ghisonaccia (Haute-Corse) à l’occasion du « Ghisonaccia Jet-Ski Cup » du 08 au 12 septembre 2021.


2021-266
Date de signature : 8 sept. 2021

Alpes-Maritimes

Portant délégation de l’exercice de la présidence de la commission nautique locale des Alpes-Maritimes.


2021-261
Date de signature : 7 sept. 2021

Var

réglementant la navigation, le mouillage la baignade et la plongée sous-marine dans le golfe de Saint-Tropez à l’occasion du « SailGP France Grand Prix de Saint-Tropez » du 09 au 12 septembre 2021 (régates internationales).

 


2021-262
Date de signature : 7 sept. 2021

Haute-Corse

Réglementant la navigation, le mouillage, la baignade et la plongée sous-marine au droit de la commune de Ghisonaccia (Haute-Corse) à l’occasion du « Ghisonaccia Jet-Ski Cup » du 08 au 12 septembre 2021.


2021-263
Date de signature : 7 sept. 2021

Alpes-Maritimes

Portant dérogation temporaire à l’arrêté préfectoral n° 53/2020 du 24 avril 2020 au droit du littoral de la commune de Villefranche-sur-Mer (Alpes-Maritimes) du 08 au 15 septembre 2021.


2021-264
Date de signature : 7 sept. 2021

Var

Réglementant la navigation, le mouillage, la pêche, la baignade et la  plongée sous-marine aux abords de l’île du Levant (commune de Hyères, Var) dans le cadre du naufrage du REINE D’AZUR.


2021-260
Date de signature : 6 sept. 2021

Bouches-du-Rhône

Portant dérogation à l’arrêté préfectoral n° 100/2021 du 20 mai 2021 au droit du littoral de la commune de Marseille Bouches-du-Rhône) à l’occasion de la manifestation nautique « Baptême de plongée sur le musée subaquatique de Marseille » le 09 septembre 2021 (report prévu le 10 septembre 2021 en cas de conditions météorologiques défavorables).


2021-251
Date de signature : 3 sept. 2021

Alpes-Maritimes

réglementant la navigation, le mouillage, la baignade et la plongée sous-marine au droit de la commune de Cannes (Alpes-Maritimes) à l’occasion de « La traversée à la nage entre les Iles de Lérins » le 05 septembre 2021 (compétition de natation).


2021-252
Date de signature : 3 sept. 2021

Alpes-Maritimes

portant dérogation à l’arrêté préfectoral n° 146/2019 du 17 juin 2019 règlementant la navigation, le mouillage, la baignade et la plongée sous-marine aux abords de l’aéroport de Nice côte d’Azur (Alpes-Maritimes) du 07 au 11 septembre 2021.


2021-253
Date de signature : 3 sept. 2021

Alpes-Maritimes

règlementant la navigation, le mouillage, la baignade et la plongée sous-marine au droit de la commune de Cannes (Alpes-Maritimes) à l’occasion de la « Yacht Parade » le 11 septembre 2021 (défilé de navires de plaisance).


2021-254
Date de signature : 3 sept. 2021

Bouches-du-Rhône

portant dérogation aux arrêtés préfectoraux n° 19/2018 du 14 mars 2018 modifié et n° 100/2021 du 20 mai 2021 au droit du littoral de la commune de Marseille (Bouches-du-Rhône) à l’occasion de la manifestation nautique « Le Défi de Monte-Cristo » (épreuve de natation) du 10 au 12 septembre 2021.


2021-255
Date de signature : 3 sept. 2021

Var

réglementant la navigation, le mouillage, la baignade et la plongée sous-marine au droit du littoral de la commune de Six-Fours-les-Plages (Var) à l’occasion de la manifestation nautique « Six-Fours Swim Cup 2021 » (épreuve de natation) les 04 et 05 septembre 2021.


2021-256
Date de signature : 3 sept. 2021

Bouches-du-Rhône

portant dérogation à l’arrêté préfectoral n° 100/2021 du 20 mai 2021 au droit du littoral de la commune de Marseille (Bouches-du-Rhône) à l’occasion de la manifestation nautique « Aquabulle, observatoire de la biodiversité » les 06, 07, 08, 11 et 13 septembre 2021.