Logo prefecture
Rechercher dans
Recueil des actes administratifs

Recueil créé par le décret n°2016-1108 du 11 août 2016. Les actes réglementaires et les actes ni réglementaires ni individuels pris par le préfet maritime de la Méditerranée y sont publiés officiellement à compter du 01er octobre 2016. Les actes antérieurs au 01 er octobre 2016 restent accessibles sur ce site. Les conditions de leur publication officielle dans un recueil des actes administratifs sont rappelées dans leurs dispositions.

Recueil des actes administratifs – classement mensuel
Arrêtés archives
Uniquement en version consolidée à compter du 1er octobre 2016. La liste exhaustive des arrêtés publiés après le 1er octobre 2016 est disponible par le sommaire du recueil des actes administratifs. La recherche par thématique n'est possible que pour les arrêtés postérieurs à septembre 2016.
Recherche avancée
La recherche par département n'est possible qu'à partir d'octobre 2016.
La recherche par thématique n'est possible qu'à partir d'octobre 2016.
Le format de recherche est AAAA-XXX (ex : 2018-001). Si la recherche par numéro est infructueuse, chercher par année et, si besoin, par département, thématique et/ou mot-clé.

2019-097
Date de signature : 13 mai 2019

Alpes-Maritimes

arrêté préfectoral réglementant la navigation, le mouillage des navires, la plongée sous-marine et la pratique des sports nautiques de vitesse dans la bande littorale des 300 métres bordant la commune de Nice (Alpes-Maritimes)


2019-096
Date de signature : 10 mai 2019

Var

arrêt préfectoral réglementant la navigation, le mouillage, la baignade et la plongée sous-marine au droit du littoral des communes de Fréjus et Saint-Raphael (VAR) à l'occasion du "championat PACA KITEFOIL" les 11 et 12 mai 2019


2019-095
Date de signature : 10 mai 2019

Alpes-Maritimes

arrêté réglementant la vitesse au droit du littoral de la commune de Cannes et des îles de Lérins (Alpes-Maritimes), et portant dérogation à l'arrêté préfectoral N°189/2018 du 24 juillet 2018 à l'occasion du " 72ème festival international du film" du 14 au 26 maik 2019.


2019-098
Date de signature : 10 mai 2019

Pyrénées-Orientales

arrêté réglementant la navigation, le mouillage des navires, la plongée sous-marine et la pratique des sports nautiques de vitesse dans la bande littorale des 300 mètres bordant la commune d'Argelès-Sur-Mer ( Pyrénées-Orientales)


2019-090
Date de signature : 9 mai 2019

Tout Méditerranée

arrêté préfectoral portant agrément d'une zone pour l'utilisation d'une hélisurface en mer "M/Y POWER PLAY"


2019-091
Date de signature : 9 mai 2019

Tout Méditerranée

arrêté préfectoral portant agrément d'une zone pour l'utilisation d'une hélisurface en mer "M/Y LONIAN"


2019-092
Date de signature : 9 mai 2019

Tout Méditerranée

arrêté préfectoral portant agrément d'une zone pour l'utilisation d'une hélisurface en mer "M/Y SAMAR"


2019-093
Date de signature : 9 mai 2019

Bouches-du-Rhône

Réglementant la navigation, le mouillage des navire, la plongée sous-marine et la pratique des sports nautiques de vitesse dans la bande littorale des 300 mètres bordant la commune de Cassis


2019-094
Date de signature : 9 mai 2019

Alpes-Maritimes
Bouches-du-Rhône
Var

arrêté préfectoral règlementant la navigation, le mouillage, la baignade et la plongée sous-marine dans le cadre d’un remorquage de caissons de béton de Marseille à Monaco.


2019-089
Date de signature : 9 mai 2019

Bouches-du-Rhône

arrêté réglementant la navigation, le mouillage, la baignade et la plongée sous-marine en baie de la Ciotat dans le cadre du traitement d'un engin explosif.


2019-060
Date de signature : 3 mai 2019

Pyrénées-Orientales

AIP portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime, pour une zone de mouillages et d'équipements légers (ZMEL), située au Cap l'Abeille sur la commune de Banyuls-sur-Mer, au profit du département des Pyrénées-Orientales


2019-087
Date de signature : 2 mai 2019

Var

arrêté portant création d'une zone interdite à la navigation, au mouillage à la plongée sous-marine et à la baignade au droit de la grande jetée et située en petite et grande rades de Toulon (Var) DU 6 mai 2019 au 2 juillet 2021


2019-084
Date de signature : 30 avr. 2019

Var

Réglementant la navigation, le mouillage et la plongée sous-marine dans la bande littorale des 300 mètres au droit du littoral de la commune de la Croix Valmer à l’occasion du « Swimrun Valmer » le 5 mai 2019.


2019-085
Date de signature : 30 avr. 2019

Var

Réglementant la navigation, le mouillage, la baignade et la plongée sous-marine au droit du littoral de la commune de la Seyne-sur-Mer à l’occasion de la manifestation nautique « P1 Aquacross et P1 Jetcross series » du 3 au 5 mai 2019.