Recueil créé par le décret n°2016-1108 du 11 août 2016. Les actes réglementaires et les actes ni réglementaires ni individuels pris par le préfet maritime de la Méditerranée y sont publiés officiellement à compter du 01er octobre 2016. Les actes antérieurs au 01 er octobre 2016 restent accessibles sur ce site. Les conditions de leur publication officielle dans un recueil des actes administratifs sont rappelées dans leurs dispositions.
2023-341
Abrogé
Date de signature : 10 oct. 2023
règlementant temporairement la navigation, le mouillage et le déploiement d’engins de pêche au large du littoral de la commune de Port-Saint-Louis-du-Rhône (Bouches-du-Rhône) durant les travaux de raccordement à terre de la ferme pilote d’éoliennes flottantes Provence Grand Large
2023-338
Date de signature : 6 oct. 2023
portant dérogation temporaire à l’arrêté préfectoral n° 252/2022 du 08 août 2022 au droit de la commune de Villefranche-sur-Mer (Alpes-Maritimes) à l’occasion de travaux de nettoyage des fonds marins en rade de Villefranche le 14 octobre 2023
2023-339
Date de signature : 6 oct. 2023
réglementant la navigation, le mouillage, la plongée sous-marine et la baignade aux abords du porte-avions battant pavillon des Etats-Unis d’Amérique « CVN-78 – USS Gerald R. Ford » du 9 au 13 octobre 2023
2023-335
Date de signature : 5 oct. 2023
règlementant la navigation, le mouillage et la plongée sous-marine au droit du littoral de la commune de Bormes-les-Mimosas (Var) à l’occasion du triathlon T24 Bormes-les-Mimosas (épreuve de natation) le 07 octobre 2023
2023-336
Date de signature : 5 oct. 2023
règlementant la navigation, le mouillage et la plongée sous-marine au droit du littoral de la commune de Nice (Alpes-Maritimes) à l’occasion de la « Prom’Swim - traversée de Nice à la nage » le 08 octobre 2023 (Compétition de natation)
2023-337
Date de signature : 5 oct. 2023
règlementant la navigation, le mouillage et la plongée sous-marine au droit du littoral de la commune de La Palme (Aude) à l’occasion de la manifestation nautique « The Prince of Speed » du 10 octobre au 20 novembre 2023 (records de vitesse en planche à voile, windsurfFoil, kitesurf, kiteFoil et wingFoil)
2023-331
Date de signature : 4 oct. 2023
règlementant la navigation, le mouillage, la plongée sous-marine et la baignade au large du département de Haute-Corse dans le cadre de l’exercice « SAMARMED 2023 » le 06 octobre 2023
2023-332
Date de signature : 4 oct. 2023
règlementant la navigation, le mouillage et la plongée sous-marine au droit du littoral de la commune de Carqueiranne (Var) à l’occasion du « 16ème triathlon de Carqueiranne » (épreuve de natation) le 08 octobre 2023
2023-333
Date de signature : 4 oct. 2023
règlementant la navigation, le mouillage et la plongée sous-marine au droit du littoral de la commune de Fréjus (Var) à l’occasion du «Tri Roc» (épreuve de natation) le 05 octobre 2023
2023-334
Date de signature : 4 oct. 2023
règlementant la navigation, le mouillage et la plongée sous-marine au droit du littoral de la commune de Cannes (Alpes-Maritimes) et portant dérogation à l’arrêté préfectoral n° 135/2023 du 29 mai 2023 du 05 au 20 octobre 2023
2023-329
Date de signature : 29 sept. 2023
règlementant la navigation, le mouillage, la baignade et la plongée sous-marine au droit du littoral de la commune de Saint-Tropez (Var) et portant dérogation à l’arrêté préfectoral n° 251/2023 du 03 août 2023 à l’occasion de la manifestation nautique « Les Voiles de Saint-Tropez » (régate de voiliers) du
1er au 07 octobre 2023.
3023-330
Date de signature : 29 sept. 2023
règlementant la navigation, le mouillage, la baignade, la plongée sous-marine et le chalutage au droit du littoral de la commune d’Hyères-les-Palmiers (Var) à l’occasion des travaux de pose d’une canalisation sous-marine entre la presqu’île de Giens (secteur de La Tour Fondue) et l’île de Porquerolles du 02 octobre 2023 au 30 avril 2024
2023-328
Abrogé
Date de signature : 29 sept. 2023
réglementant temporairement la navigation, le mouillage et le déploiement d’engins de pêche au large du littoral de la commune de Port-Saint-Louis-du-Rhône (Bouches-du-Rhône) durant les travaux relatifs à l’installation des éléments de la ferme pilote d’éoliennes flottantes Provence Grand Large.
2023-326
Abrogé
Date de signature : 28 sept. 2023
réglementant temporairement la navigation, le mouillage, la plongée sous-marine, la baignade et l’usage des engins de pêche au droit du littoral des communes de Port-la-Nouvelle et Gruissan (Aude) durant les travaux relatifs au remorquage et à l’installation en mer du flotteur de raccordement de la ferme pilote d’éoliennes flottantes EOLMED