Recueil créé par le décret n°2016-1108 du 11 août 2016. Les actes réglementaires et les actes ni réglementaires ni individuels pris par le préfet maritime de la Méditerranée y sont publiés officiellement à compter du 01er octobre 2016. Les actes antérieurs au 01 er octobre 2016 restent accessibles sur ce site. Les conditions de leur publication officielle dans un recueil des actes administratifs sont rappelées dans leurs dispositions.
2023-092
Date de signature : 27 avr. 2023
réglementant la navigation, le mouillage, la baignade et la plongée sous-marine au droit du littoral de la commune de Cannes (Alpes-Maritimes) à l’occasion d’un spectacle de drones le 28 avril 2023
2023-091
Date de signature : 26 avr. 2023
réglementant la navigation, le mouillage, la baignade et la plongée sous-marine au droit de la commune de Ghisonaccia (Haute-Corse) à l’occasion de la « Corsica Cup 2023 » du 1er au 07 mai 2023.
2023-090
Date de signature : 26 avr. 2023
réglementant la navigation, le mouillage et la plongée sous-marine au droit du littoral de la commune de Toulon (Var) à l’occasion de la manifestation nautique « Triloop Race » (épreuves de natation) le 30 avril 2023.
2023-081
Date de signature : 25 avr. 2023
portant délégation de signature.
2023-082
Date de signature : 25 avr. 2023
interdisant la navigation sur l’étang de Thau aux abords de nids de laro-limicoles au droit du littoral de la commune de Marseillan (Hérault) jusqu’au 15 août 2023.
2023-083
Date de signature : 25 avr. 2023
réglementant la navigation, le mouillage et la plongée sous-marine aux abords du port de la Reine Jeanne au droit du littoral de la commune de Bormes-les-Mimosas (Var) du 1er juillet au 15 septembre 2023.
2023-084
Date de signature : 25 avr. 2023
réglementant la navigation, le mouillage des navires, la plongée sous-marine et la pratique des sports nautiques de vitesse dans la bande littorale des 300 mètres bordant la commune de Roquebrune-Cap-Martin (Alpes-Maritimes)
2023-085
Date de signature : 25 avr. 2023
portant dérogation temporaire à l’arrêté inter préfectoral n° 264/2020 du 23 décembre 2020 dans la rade de Villefranche du 22 au 24 mai 2023.
2023-086
Date de signature : 25 avr. 2023
portant agrément pour l’utilisation de l’hélisurface du navire AMATASIA.
2023-087
Date de signature : 25 avr. 2023
portant agrément pour l’utilisation de l’hélisurface du navire LIONHEART.
2023-088
Date de signature : 25 avr. 2023
portant agrément pour l’utilisation de l’hélisurface du navire LADY MOURA.
2023-089
Date de signature : 25 avr. 2023
portant agrément pour l’utilisation de l’hélisurface du navire OCTOPUS.
2023-079
Date de signature : 24 avr. 2023
règlementant la navigation, le mouillage et la plongée sous-marine au droit du littoral de la commune de Narbonne (Aude) à l’occasion du « GNT-Events-Narbonne-plage » le 30 avril 2023 (épreuves de natation).
2023-080
Date de signature : 24 avr. 2023
règlementant la navigation, le mouillage, la baignade et la plongée sous-marine au droit du littoral de la commune de Leucate (Aude) à l’occasion de « l’Occitanie Kite Challenge » les 29 et 30 avril 2023 (compétitions de kitesurf).
