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Recueil des actes administratifs

Recueil créé par le décret n°2016-1108 du 11 août 2016. Les actes réglementaires et les actes ni réglementaires ni individuels pris par le préfet maritime de la Méditerranée y sont publiés officiellement à compter du 01er octobre 2016. Les actes antérieurs au 01 er octobre 2016 restent accessibles sur ce site. Les conditions de leur publication officielle dans un recueil des actes administratifs sont rappelées dans leurs dispositions.

Recueil des actes administratifs – classement mensuel
Arrêtés archives
Uniquement en version consolidée à compter du 1er octobre 2016. La liste exhaustive des arrêtés publiés après le 1er octobre 2016 est disponible par le sommaire du recueil des actes administratifs. La recherche par thématique n'est possible que pour les arrêtés postérieurs à septembre 2016.
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2019-275
Date de signature : 2 oct. 2019

Hérault

Réglementant la navigation, le mouillage, la baignade et la plongée sous-marine au droit de la commune de Six-Fours-Les-Plages (Var) à l’occasion du « Six-Fours Swim Cup 2019 » le 6 octobre 2019.


2019-274
Date de signature : 1 oct. 2019

Haute-Corse

Portant abrogation de l’arrêté préfectoral n°248/2019 réglementant, le mouillage, la baignade, la plongée sous-marine, et la pêche au large du port de Santa Severa en présence d’un engin explosif.


2019-271
Date de signature : 27 sept. 2019

Var

Réglementant la navigation, le mouillage, et la plongée sous-marine au droit du littoral de l’ile de Porquerolles commune de Hyères-les-palmiers à l’occasion du « triathlon de Porquerolles le 28 septembre 2019.


2019-232
Date de signature : 27 sept. 2019

Haute-Corse

Portant délégation de l’exercice de la présidence de la commission nautique locale de la Haute-Corse.


2019 -272
Date de signature : 27 sept. 2019

Corse du Sud

Portant abrogation de l'arrêté préfectoral 258/2019 du 18 septembre 2019 modifié, réglemantant la plongée sous-maine, le mouillage et la navigation dans le Golfe d'Ajaccio au droit de la station d'épuration des Sanguinaires (commune d'Ajaccio) ainsi que la plongée sous-marine de la plage de Saint François.


2019-270
Date de signature : 26 sept. 2019

Var

Réglementant la navigation, le mouillage, la baignade et la plongée sous-marine au droit du littoral de la commune de Saint-Tropez à l’occasion des « voiles de Saint-Tropez » du 30 septembre au 5 octobre 2019 et portant dérogation temporaire à l’arrêté préfectoral n°155/2016 du 24 juin 2016.


2019-269
Date de signature : 26 sept. 2019

Bouches-du-Rhône

Réglementant la navigation, le mouillage, et la plongée sous-marine au droit du littoral de la commune de Marseille et portant dérogation à l’arrêté préfectoral n° 172/2019 du 10 juillet 2019 à l’occasion de « L'odyssée Massalia » le 29 septembre 2019.


2019-266
Date de signature : 20 sept. 2019

Haute-Corse

arrêté préfectoral n° 266/2019 du 20 septembre 2019 réglementant la navigation, le mouillage, la baignade, et la plongée sous-marine au large du port de Santa Severa (commune de Luri) en présence d’un engin explosif.


2019-267
Date de signature : 20 sept. 2019

Alpes-Maritimes

arrêté préfectoral n°267/2019 du 20 septembre 2019 réglementant la navigation, le mouillage, la baignade et la plongée sous-marine au droit du littoral de la commune de Cannes à l’occasion des « Régates Royales » du 23 au 28 septembres 2019.


2019-263
Date de signature : 20 sept. 2019

Alpes-Maritimes

arrêté préfectoral n°263/2019 du 20 septembre 2019 portant dérogation à l’arrêté préfectoral n°071/2019 du 24 avril 2019 dans la bande littorale des 300 mètres bordant la commune de Roquebrune-Cap-Martin à l’occasion du « 11ème triathlon de Roquebrune-Cap-Martin ».


2019-264
Date de signature : 20 sept. 2019

Hérault

arrêté préfectoral n° 264/2019 du 20 septembre 2019 portant abrogation de l’arrêté préfectoral n° 254/2019 du 18 septembre 2019 réglementant la navigation, le mouillage, la baignade et la plongée sous-marine au droit du littoral de la commune d’Agde à l’occasion de la manifestation nautique « Les évadés de Brescou » le 21 septembre 2019.


2019-262
Date de signature : 19 sept. 2019

Aude

arrêté préfectoral n° 262/2019 du 19 septembre 2019 réglementant la navigation, le mouillage, la baignade et la plongée sous-marine au droit du littoral de la commune de Leucate à l’occasion de la « Sélective de Ligue Windsurf » le 29 septembre 2019.


2019-253
Date de signature : 18 sept. 2019

Corse du Sud

Réglementant la navigation, le mouillage et la plongée sous-marine au droit du littoral de la commune de Lecci à l’occasion de « L'Extrême-Sud Cross Triathlon de Lecci » le 22 septembre 2019.


2019-237
Date de signature : 18 sept. 2019

Alpes-Maritimes

arrêté interpréfectoral n°237/2019 et n°750/2019 portant délégation de l’exercice de la présidence de la commission nautique locale des Alpes-Maritimes.