Logo prefecture
Rechercher dans
Recueil des actes administratifs

Recueil créé par le décret n°2016-1108 du 11 août 2016. Les actes réglementaires et les actes ni réglementaires ni individuels pris par le préfet maritime de la Méditerranée y sont publiés officiellement à compter du 01er octobre 2016. Les actes antérieurs au 01 er octobre 2016 restent accessibles sur ce site. Les conditions de leur publication officielle dans un recueil des actes administratifs sont rappelées dans leurs dispositions.

Recueil des actes administratifs – classement mensuel
Arrêtés archives
Uniquement en version consolidée à compter du 1er octobre 2016. La liste exhaustive des arrêtés publiés après le 1er octobre 2016 est disponible par le sommaire du recueil des actes administratifs. La recherche par thématique n'est possible que pour les arrêtés postérieurs à septembre 2016.
Recherche avancée
La recherche par département n'est possible qu'à partir d'octobre 2016.
La recherche par thématique n'est possible qu'à partir d'octobre 2016.
Le format de recherche est AAAA-XXX (ex : 2018-001). Si la recherche par numéro est infructueuse, chercher par année et, si besoin, par département, thématique et/ou mot-clé.

2018-245
Date de signature : 27 sept. 2018

Var

arrêté préfectoral réglementant la navigation, le mouillage, la baignade et la plongée sous-marine au droit du littoral de la commune de Fréjus à l’occasion du « Championnat du monde de Thundercats » les 29,30 septembre, 1er et 03 octobre 2018 (report prévu les 02, 04, 05 et 06 octobre 2018 en cas de conditions météorologiques défavorables).


2018-246
Date de signature : 27 sept. 2018

Bouches-du-Rhône

arrêté préfectoral  réglementant la navigation, le mouillage, la baignade et la plongée sous-marine au droit du littoral de la commune de Marseille à l’occasion de la manifestation nautique « Massilia Kite Master » du 28 au 30 septembre 2018.


2018-247
Date de signature : 27 sept. 2018

Hérault

arrêté préfectoral réglementant la navigation, le mouillage, et la plongée sous-marine dans la bande littorale des 300 mètres au droit du littoral de la commune de La Grande Motte à l’occasion de la manifestation nautique « Barefiit » les 29 et 30 septembre 2018.


2018-248
Date de signature : 27 sept. 2018

Alpes-Maritimes

arrêté préfectoral réglementant la navigation, le mouillage et la plongée sous-marine au droit du littoral de la commune de Vallauris – Golfe Juan et portant dérogation à l’arrêté préfectoral n°78/2017 du 20 avril 2018.


2018-250
Date de signature : 27 sept. 2018

Tout Méditerranée

2018-251
Date de signature : 27 sept. 2018

Var

arrêté préfectoral réglementant la navigation, le mouillage, la plongée sous-marine et la baignade au droit du littoral de la commune de Cavalaire-sur-Mer du 1er octobre au 03 novembre 2018.


2018-242
Date de signature : 24 sept. 2018

Gard

arrêté préfectoral réglementant la navigation, le mouillage, la plongée sous-marine et la baignade au droit du littoral de la commune du Grau du Roi à l’occasion de la « Fise Xpérience » du 26 au 30 septembre 2018.


2018-243
Date de signature : 24 sept. 2018

Alpes-Maritimes

arrêté préfectoral portant abrogation de l’arrêté préfectoral n°176/2018 réglementant la navigation, la baignade, le mouillage et la plongée sous-marine, à la pointe de la croisette (commune de Cannes) dans le cadre de la découverte d’un engin explosif.


2018-244
Date de signature : 24 sept. 2018

Bouches-du-Rhône

arrêté préfectoral réglementant la navigation, le mouillage, la baignade et la plongée sous-marine en baie de La Ciotat dans le cadre du traitement d’engins explosifs.


2018-241
Date de signature : 21 sept. 2018

Alpes-Maritimes

arrêté préfectoral réglementant la navigation, le mouillage, la baignade et la plongée sous-marine au droit du littoral de la commune de Cannes à l’occasion des « Régates royales » du 22 au 29 septembre 2018.


2018-238
Date de signature : 20 sept. 2018

Corse du Sud

arrêté préfectoral réglementant la navigation, le mouillage et la plongée sous-marine au droit du littoral de la commune d’Ajaccio à l’occasion de la « finale de championnat de France de jet endurance – compétition de VNM » les 21,22 et 23 septembre 2018


2018-239
Date de signature : 20 sept. 2018

Alpes-Maritimes

arrêté préfectoral portant dérogation à l’arrêté préfectoral n°168/2015 du 2 juillet 2015 réglementant la navigation, le mouillage des navires, la plongée sous-marine et la pratique des sports nautiques de vitesse bordant la commune de Nice à l’occasion de « La Traversée de la baie des Anges - Prom'Swim » les 22 et 23 septembre 2018.


2018-236
Date de signature : 19 sept. 2018

Alpes-Maritimes

arrêté préfectoral réglementant la navigation, le mouillage et la plongée sous-marine et portant dérogation temporaire à l’arrêté préfectoral n°073/2016 du 29 avril 2016 au droit de la commune de Villefranche-sur-Mer à l’occasion du « 18ème Palmathlon Michel Mege »le 20 septembre 2018.


2018-237
Date de signature : 19 sept. 2018

Hérault

arrêté préfectoral réglementant la navigation, le mouillage, la baignade sous-marine au droit du littoral de la commune d’Agde à l’occasion de la manifestation nautique « Les évadés de Brescou » le 22 septembre 2018.