Recueil créé par le décret n°2016-1108 du 11 août 2016. Les actes réglementaires et les actes ni réglementaires ni individuels pris par le préfet maritime de la Méditerranée y sont publiés officiellement à compter du 01er octobre 2016. Les actes antérieurs au 01 er octobre 2016 restent accessibles sur ce site. Les conditions de leur publication officielle dans un recueil des actes administratifs sont rappelées dans leurs dispositions.
2019-113
Date de signature : 24 mai 2019
arrêté réglementant la navigation, le mouillage des navires, la plongée sous-marine et la pratique des sports nautiques de vitesse dans la bande littorale des 300 mètres bordant la commune d'Eze (Alpes-Maritimes)
2019-111
Date de signature : 23 mai 2019
arrêté réglementant la navigation, le mouillage, la baignade et la plongée sous-marine dans le cadre d'un remorquage de caissons de béton de Marseille à Monaco
2019-110
Date de signature : 21 mai 2019
arrêté réglementant la navigation, le mouillage des navires, la plongée sous-marine et la pratique des sports nautiques de vitesse dans la bande littorale des 300 mètres bordant la commune d'antibes (Alpes-Maritimes)
2019-109
Date de signature : 21 mai 2019
arrêté réglementant la navigation, le mouillage et la plongée sous-marine au droit du littoral de la commune de Nice (Alpes-Maritimes) à l'occasion du "14ème aquathlon de Nice" le 2 juin 2019
2019-106
Date de signature : 20 mai 2019
arrêté réglementant la navigation, le mouillage, la baignade et la plongée sous-marine au droit du littoral de la commune de Gruissan (Aude) à l'occasion du "defi kite" du 24 au 26 mai 2019
2019-107
Date de signature : 20 mai 2019
arrêté portant dérogation temporaire à l'arrêté préfectoral N°155/2015 du 22 juin 2015 réglementant la navigation, le mouillage des navires, la plongée sous-marine et la pratique des sports nautiques de vitesse dans la bande littorale des 300 métres bordant la commune d'Antibes (Alpes-Maritimes) les 23 et 24 mai 2019
2019-108
Date de signature : 20 mai 2019
arrêté réglementant la navigation, le mouillage, la baignade et la plongée sous-marine au droit du littoral de la commune de Gruissan (Aude) à l'occasion de "Défi wind" du 30 mai au 02 juin 2019
2019-104
Date de signature : 17 mai 2019
arrêté reglementant la navigation, le mouillage, la baignade et la plongée sous-marine et protant dérogation à l'arrêté préfectoral n°60/2001 du 27 septembre 2001 au droit du littoral de la commune de Mandelieu-La-Napoule (Alpes-Maritimes) à l'occasion des "swimgames" et "trigames" les 18 et 19 mai 2019
2019-105
Date de signature : 17 mai 2019
arrêté réglementant la navigation, le mouillage des navires, la plongée sous-marine et la pratique des sports nautiques de vitesse dans la bande littorale des 300 métres bordant la commune de Narbonne (Aude)
2019-102
Date de signature : 16 mai 2019
arrêté portant abrogation de l'arrêté préfectoral N°088/2019 modifié par l"arrêté préfectoral N°088/2019 réglementant la navigation, le mouillage, la plongée sous-marine et la baignade au large du golfe de Fos dans le cadre de l'exercice SAR Golfe de Fos (Bouches-du-Rhône)
2019-103
Date de signature : 16 mai 2019
arrêté réglementant la navigation, le mouillage et la plongée sous-marine au droit du littoral de la commune de Villefranche-Sur-Mer (Alpes-Maritimes) et portant dérogation à l'arrêté préfectoral N°73/2016 du 29 avril 2016. Le 19 mai 2019
2019-100
Date de signature : 15 mai 2019
arrêté portant délégations de signature du préfet maritime de la méditerranée au directeur départemental des territoires et de la mer de la Corse-Du-Sud
2019-101
Date de signature : 15 mai 2019
arrêté réglementant la navigation, le mouillage, et la plongée sous-marine dans la bande littorale des 300 métres au droit du littoral de la commune de la grande motte (Herault) à l'occasion d'une "compétition de sauvetage sportif" le 19 mai
2019-099
Date de signature : 14 mai 2019
arrêté réglementant la navigation, le mouillage. la baignade et la plongée sous-marine autour du batiment "USNS JOHN LENTHALL" (Bouches-du-Rhônes) les 14 et 17 mai 2019
