Recueil créé par le décret n°2016-1108 du 11 août 2016. Les actes réglementaires et les actes ni réglementaires ni individuels pris par le préfet maritime de la Méditerranée y sont publiés officiellement à compter du 01er octobre 2016. Les actes antérieurs au 01 er octobre 2016 restent accessibles sur ce site. Les conditions de leur publication officielle dans un recueil des actes administratifs sont rappelées dans leurs dispositions.
2023-122
Date de signature : 17 mai 2023
portant dérogation temporaire à l’arrêté préfectoral n° 77/2022 du 13 avril 2022 au droit de la commune de Mandelieu-la-Napoule (Alpes-Maritimes) à l’occasion de la fête de la Saint Fainéant le 28 mai 2023
2023-121
Date de signature : 16 mai 2023
réglementant la navigation, le mouillage et la plongée sous-marine au droit du littoral de la commune de Grosseto Prugna (Corse-du-Sud) à l’occasion du «Triathlon L de Porticcio» le 20 mai 2023 (épreuve de natation)
2023-154
Date de signature : 15 mai 2023
Portant approbation de l'évaluation de sûreté portuaire du Grand Port Maritime de Marseille.
2023-155
Date de signature : 15 mai 2023
Portant détermination des limites portuaires de sûreté du Grand Port Maritime de Marseille
2023-120
Date de signature : 15 mai 2023
réglementant la navigation et le mouillage aux abords des nids de balbuzard pêcheur situés sur la façade occidentale de la Corse, sur le territoire des communes de Galéria, Osani, Partinello, Serriera, Ota, Piana et Cargèse, jusqu’au 31 juillet 2023
2023-112
Date de signature : 12 mai 2023
portant agrément pour l’utilisation de l’hélisurface du navire IDOL.
2023-113
Date de signature : 12 mai 2023
Portant agrément pour l'utilisation de l'hélisurface du navire GOLDEN ODYSSEY.
2023-115
Date de signature : 12 mai 2023
réglementant la navigation, le mouillage et la plongée sous-marine au droit du littoral de la commune de Carry-le-Rouet (Bouches-du-Rhône) à l’occasion de la manifestation nautique « La Traversée des canards et des dauphins » (épreuve de natation avec ou sans palmes) Le 14 mai 2023
2023-116
Date de signature : 12 mai 2023
réglementant la navigation, le mouillage des navires, la plongée sous-marine et la pratique des sports nautiques de vitesse dans la bande littorale des 600 mètres autour de l’île de Porquerolles, de ses îlots et des sèches des Sarraniers et du Langoustier (commune de Hyères-les-Palmiers - Var)
2023-117
Date de signature : 12 mai 2023
réglementant la navigation, le mouillage des navires, la plongée sous-marine et la pratique des sports nautiques de vitesse dans la bande littorale des 600 mètres autour des îles de Port-Cros, de Bagaud et de leurs îlots (commune de Hyères-les-Palmiers - Var)
2023-118
Date de signature : 12 mai 2023
réglementant la navigation, le mouillage des navires, la plongée sous-marine et la pratique des sports nautiques de vitesse dans la bande littorale des 300 mètres bordant la commune de Menton (Alpes-Maritimes).
2023-119
Date de signature : 12 mai 2023
réglementant la navigation, le mouillage des navires, la plongée sous-marine et la pratique des sports nautiques de vitesse dans la bande littorale des 300 mètres bordant la commune d’Antibes (Alpes-Maritimes)
2023-109
Date de signature : 11 mai 2023
réglementant la navigation, le mouillage et la plongée sous-marine au droit du littoral de la commune de Cannes (Alpes-Maritimes) à l’occasion d’un spectacle de drones le 17 mai 2023.
2023-106
Date de signature : 11 mai 2023
réglementant la navigation, le mouillage, la baignade et la plongée sous-marine au droit du littoral de la commune de Gruissan (Aude) à l’occasion des « Défi Kite », « Défi Wing » et « Défi Wind » du 12 au 21 mai 2022 (compétitions de kitesurf, wingfoil et planches à voile)
