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Recueil des actes administratifs

Recueil créé par le décret n°2016-1108 du 11 août 2016. Les actes réglementaires et les actes ni réglementaires ni individuels pris par le préfet maritime de la Méditerranée y sont publiés officiellement à compter du 01er octobre 2016. Les actes antérieurs au 01 er octobre 2016 restent accessibles sur ce site. Les conditions de leur publication officielle dans un recueil des actes administratifs sont rappelées dans leurs dispositions.

Recueil des actes administratifs – classement mensuel
Arrêtés archives
Uniquement en version consolidée à compter du 1er octobre 2016. La liste exhaustive des arrêtés publiés après le 1er octobre 2016 est disponible par le sommaire du recueil des actes administratifs. La recherche par thématique n'est possible que pour les arrêtés postérieurs à septembre 2016.
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2023-354
Date de signature : 19 oct. 2023

Tout Méditerranée

portant agrément pour l’utilisation de l’hélisurface du navire INFINITY

 


2023-352
Date de signature : 19 oct. 2023

Alpes-Maritimes

réglementant la navigation, le mouillage et la plongée sous-marine au droit du littoral de la commune d’Eze (Alpes-Maritimes) à l’occasion du spectacle de drones du 21 au 22 octobre 2023


2023-355
Date de signature : 19 oct. 2023

Aude

règlementant la navigation, le mouillage, la baignade et la plongée sous-marine au droit du littoral de la commune de Port-la-Nouvelle (Aude) à l’occasion du « championnat Grand Sud de Jet » les 21 et 22 octobre 2023 (compétition de véhicules nautiques à moteur)


2023-356
Date de signature : 19 oct. 2023

Aude

règlementant la navigation, le mouillage, la baignade et la plongée sous-marine au droit du littoral de la commune de Leucate (Aude) à l’occasion du « championnat de France Kiteboard 2023 » du 21 au 27 octobre 2023 (compétitions de kitesurf et kitefoil)


2023-350
Date de signature : 18 oct. 2023

Corse du Sud

portant abrogation de l’arrêté préfectoral n°344/2023 du 12/10/2023 réglementant la navigation, le mouillage, la baignade et la plongée sous-marine dans le golfe de Valinco, au droit de la commune de Propriano (Corse du Sud) dans le cadre du naufrage d’un avion de tourisme


2023-349
Date de signature : 17 oct. 2023

Tout Méditerranée

portant agrément pour l’utilisation de l’hélisurface du navire BOLD


2023-347
Date de signature : 16 oct. 2023

Alpes-Maritimes

modifiant l’arrêté préfectoral n° 295/2023 du 06 septembre 2023 portant dérogation à certaines des dispositions de l’arrêté préfectoral n° 146/2019 du 17 juin 2019 réglementant la navigation, le mouillage, la baignade et la plongée sous-marine aux abords de l’aéroport de Nice-Côte d’Azur (communes d’Antibes, Cagnes-sur-Mer, Nice, Saint-Laurent-du-Var et Villeneuve-Loubet) jusqu’au 30 novembre 2023 dans le cadre d’études liées au projet HALIOTIS 2


2023-348
Date de signature : 16 oct. 2023

Var

règlementant la navigation, le mouillage, la plongée sous-marine au droit du littoral de la commune de Bormes-les-Mimosas (Var) au droit de la plage de Cabasson à l’occasion du tournage du film long métrage « Les jeux sont faits » du 17 au 19 octobre 2023


2023-345
Date de signature : 13 oct. 2023

Haute-Corse

réglementant temporairement la navigation, le mouillage et l’usage des engins de pêche à l’occasion des opérations d’inspection et d’ensouillage du câble sous-marin BLUE MED aux abords du littoral bordant le nord-est du département de la Haute-Corse du 14 au 19 octobre 2023.


2023-346
Date de signature : 13 oct. 2023

Alpes-Maritimes

portant dérogation temporaire à l’arrêté préfectoral n° 135/2023 du 29 mai 2023 au droit de la commune de Cannes (Alpes-Maritimes) du 16 octobre au 10 novembre 2023


2023-344 Abrogé
Date de signature : 12 oct. 2023

Corse du Sud

réglementant la navigation, le mouillage, la baignade et la plongée sous-marine dans le Golfe de Valenco, au droit de la commune de Propriano (Corse du Sud) dans le cadre du naufrage d’un avion de tourisme.


2023-340
Date de signature : 10 oct. 2023

Var

règlementant la navigation, le mouillage, le dragage, la plongée sous-marine et la baignade entre les îles de Porquerolles et de Port Cros (Var) dans le cadre d’un exercice en mer du 13 au 16 octobre 2023


2023-342
Date de signature : 10 oct. 2023

Hérault

portant abrogation de l’arrêté préfectoral n° 280/2023 du 24 août 2023 règlementant la navigation, le mouillage et la plongée sous-marine aux abords du nid de la tortue caouanne situé sur le littoral de la commune de Sète (Hérault) à compter du 24 août 2023


2023-343
Date de signature : 10 oct. 2023

Hérault

portant abrogation de l’arrêté préfectoral n° 274/2023 du 18 août 2023 règlementant la navigation, le mouillage et la plongée sous-marine aux abords du nid de la tortue caouanne situé sur le littoral de la commune de Marseillan (Hérault) à compter du 18 août 2023