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Recueil des actes administratifs

Recueil créé par le décret n°2016-1108 du 11 août 2016. Les actes réglementaires et les actes ni réglementaires ni individuels pris par le préfet maritime de la Méditerranée y sont publiés officiellement à compter du 01er octobre 2016. Les actes antérieurs au 01 er octobre 2016 restent accessibles sur ce site. Les conditions de leur publication officielle dans un recueil des actes administratifs sont rappelées dans leurs dispositions.

Recueil des actes administratifs – classement mensuel
Arrêtés archives
Uniquement en version consolidée à compter du 1er octobre 2016. La liste exhaustive des arrêtés publiés après le 1er octobre 2016 est disponible par le sommaire du recueil des actes administratifs. La recherche par thématique n'est possible que pour les arrêtés postérieurs à septembre 2016.
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2022-290
Date de signature : 12 sept. 2022

Aude

portant autorisation unique pour l’installation et l’exploitation d’équipements dans la zone économique exclusive et sur le plateau continental au bénéfice de la société KOSMOS du 20 septembre au 07 octobre 2022.


2022-286
Date de signature : 9 sept. 2022

Alpes-Maritimes

réglementant la navigation, le mouillage et la plongée sous-marine au droit de la commune de Théoule-sur-Mer (Alpes-Maritimes) les 12 et 14 septembre 2022.


2022-287
Date de signature : 9 sept. 2022

Alpes-Maritimes

règlementant la navigation, le mouillage, la baignade et la plongée sous-marine au droit de la commune de Cannes (Alpes-Maritimes) à l’occasion de la « Yacht Parade » le 10 septembre 2022 (défilé de navires de plaisance)


2022-288
Date de signature : 9 sept. 2022

Haute-Corse

règlementant la navigation, le mouillage, la baignade et la plongée sous-marine au droit du littoral de la commune de Calvi (Haute-Corse) à l’occasion du "5ème défi de la baie de Calvi" le 11 septembre 2022.


2022-289
Date de signature : 9 sept. 2022

Var

portant réglementation de la navigation, du mouillage, de la baignade et de la plongée sous-marine en grande rade de Toulon et portant dérogation temporaire à l’arrêté préfectoral n° 016/2017 du 08 février 2017 les 12, 14, 15 et 16 septembre 2022.


2022-285
Date de signature : 8 sept. 2022

Var

autorisant un spectacle aérien public sur la commune de Hyères-les-Palmiers à l’occasion des journées nationales des sauveteurs en mer de la société nationale de sauvetage en mer (S.N.S.M.) les 10 et 11 septembre 2022.


2022-281
Date de signature : 6 sept. 2022

Alpes-Maritimes

réglementant la navigation, le mouillage et la plongée sous-marine au droit du littoral de la commune de Cannes (Alpes-Maritimes) à l’occasion du « Show de Drones Hôtel Majestic-Cannes » les 07 et 08 septembre 2022.


2022-282
Date de signature : 6 sept. 2022

Var

réglementant la navigation, le mouillage, la baignade et la plongée sous-marine au droit du littoral de la commune de Toulon (Var) à l’occasion de la « Toulon swim race » (Épreuve de natation) le 11 septembre 2022


2022-283
Date de signature : 6 sept. 2022

Var

réglementant la navigation, le mouillage, la baignade et la plongée sous-marine au droit du littoral des communes du Rayol-Canadel-sur-Mer et d’Hyères-les-palmiers (Var) à l’occasion de la « Nage libre azur » (Épreuve de natation entre le Rayol-Canadel-sur-Mer et l’île du Levant) le 10 septembre 2022.


2022-284
Date de signature : 6 sept. 2022

Bouches-du-Rhône

portant modification des arrêtés préfectoraux n° 21/2022 du 02 mars 2022 et n° 25/2022 du 07 mars 2022 commune de Marseille (Bouches-du-Rhône).


2022-279
Date de signature : 5 sept. 2022

Tout Méditerranée

Portant agrément d'une zone pour l'utilisation d'une hélisurface en mer "M/Y AL LUSAIL".


2022-280
Date de signature : 5 sept. 2022

Var

réglementant la navigation, le mouillage la baignade et la plongée sous-marine dans le golfe de Saint-Tropez à l’occasion du « Range Rover France Sail Grand Prix de Saint-Tropez » (régates internationales) du 06 au 11 septembre 2022.


2022-273
Date de signature : 31 août 2022

Alpes-Maritimes

réglementant la navigation, le mouillage, la baignade et la plongée sous-marine au droit de la commune de Cannes (Alpes-Maritimes) à l’occasion de « La traversée à la nage entre les îles de Lérins » le 04 septembre 2022 (compétition de natation).


2022-274
Date de signature : 31 août 2022

Var

réglementant la navigation, le mouillage, la baignade et la plongée sous-marine au droit du littoral de la commune de Six-Fours-les-Plages (Var) à l’occasion de la manifestation nautique « Six-Fours Swim Cup 2022 » (épreuve de natation) les 03 et 04 septembre 2022.