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Recueil des actes administratifs

Recueil créé par le décret n°2016-1108 du 11 août 2016. Les actes réglementaires et les actes ni réglementaires ni individuels pris par le préfet maritime de la Méditerranée y sont publiés officiellement à compter du 01er octobre 2016. Les actes antérieurs au 01 er octobre 2016 restent accessibles sur ce site. Les conditions de leur publication officielle dans un recueil des actes administratifs sont rappelées dans leurs dispositions.

Recueil des actes administratifs – classement mensuel
Arrêtés archives
Uniquement en version consolidée à compter du 1er octobre 2016. La liste exhaustive des arrêtés publiés après le 1er octobre 2016 est disponible par le sommaire du recueil des actes administratifs. La recherche par thématique n'est possible que pour les arrêtés postérieurs à septembre 2016.
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2020-200
Date de signature : 9 oct. 2020

Bouches-du-Rhône

Portant dérogation temporaire à l'arrêté préfectoral n°118/2020 du 15 juin 2020 au droit du littoral de la commune de Marseille (Bouches-du-Rhône) du 12 au 16 octobre 2020.


2020-201
Date de signature : 9 oct. 2020

Tout Méditerranée

Renforçant les dispositions de l'arrêté préfectoral n°47/2017 réglementant la navigation aux approches des côtes françaises de Méditerranée en vue de prévenir les pollutions marines accidentelles.


2020-199
Date de signature : 7 oct. 2020

Tout Méditerranée

Portant création de chenaux d'accès au port et aux oléoducs du littoral méditerranéen pour les navires-citernes transportant des hydrocarbures et les navires transportant des substances dangereuses.


2020-198
Date de signature : 7 oct. 2020

Aude

Portant modification des arrêtés préfectoraux n°155/2016 du 24 juin 2016 et n°128/2019 du 05 juin 2019 s'agissant des dispositions relatives au port de Port-la-Nouvelle.


2020-197
Date de signature : 2 oct. 2020

Var

Réglementant la navigation, le mouillage, la baignade et la plongée sous-marine au droit du littoral de la commmune de Carqueiranna (Var) à l'occasion des "Triatlhon S et Triathlon jeunes" (épreuves de natation) le 04 octobre 2020.


2020-194
Date de signature : 24 sept. 2020

Alpes-Maritimes

Réglementant la navigation, le mouillage, la baignade et la plongée sous-marine au droit du littoral de la commune de Cannes (Alpes-Maritimes) à l'occasion de la "Coupe d'automne du Yacht club de France 2020" le 27 septembre 2020.


2020-195
Date de signature : 24 sept. 2020

Alpes-Maritimes

Portant dérogation à l'arrêté préfectoral n°123/2020 du 18 juin 2020 dans la bande littorale des 300 mètres bordant la commune de Roquebrune-Cap-Martin (Alpes-Maritimes) à l'occasion du "12ème triathlon de Roquebrune-Cap-Martin" (compétition de natation)


2020-196
Date de signature : 24 sept. 2020

Haute-Corse

Portant abrogation de l'arrêté préfectoral n°189/2020 du 21 septembre 2020 réglementant la navigation, le mouillage, la baignade et la plongée sous-marine au droit du littoral de la commune de Calvi (Haute-Corse) à l'occasion du "3ème défi de la baie de Calvi" le 27 septembre 2020.


2020-191
Date de signature : 23 sept. 2020

Var

Réglementant la navigation, le mouillage, la baignade et la plongée sous-marine au droit du littoral de la commune de Sainte-Maxime (Var) à l'occasion de la manifestation nautique "Jet cup Sainte-Maxime, Championnat de France de jet vitesse et endurance" (compétition de véhicules nautiques à moteur) du 25 au 27 septembre 2020.


2020-192
Date de signature : 23 sept. 2020

Var

Réglementant la navigation, le mouillage, la baignade et la plongée sous-marine au droit du littoral de la commune de Saint-Tropez (Var) et portant dérogation à l'arrêté préfectoral n°155/2016 du 24 juin 2016 à l'occasion de la manifestation nautique "Les Voiles de Saint-Tropez" (régate de voiliers) du 28 septembre au 03 octobre 2020 et du 06 octobre au 09 octobre 2020.


2020-193
Date de signature : 23 sept. 2020

Var

Réglementant la navigation, le mouillage et la plongée sous-marine au droit du littoral de l'île de Porquerolles (commune d'Hyères-les-Palmiers, Var) à l'occasion du "Triathlon original de Porquerolles" (épreuve de natation) le 26 septembre 2020.


2020-189
Date de signature : 21 sept. 2020

Haute-Corse

Réglementant la navigation, le mouillage, la baignade et la plongée sous-marine au droit du littoral de la commune de Calvi (Haute-Corse) à l'occasion du "3ème défi de la baie de Calvi" le 27 septembre 2020 (épreuve de natation).


2020-190
Date de signature : 21 sept. 2020

Aude
Pyrénées-Orientales

Réglementant la navigation et le mouillage sur l'étang de Salses-Leucate (Aude - Pyrénées-Orientales) du 1er octobre jusqu'au 31 décembre 2020.


2020-188
Date de signature : 18 sept. 2020

Alpes-Maritimes

Réglementant la naviguation, le mouillage, la baignade et la plongée sous-marine au droit du littiral de la commune de Cannes (Alpes-Maritimes) à l'occasion des "42èmes régates royales" du 21 au 26 septembre 2020.