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Recueil des actes administratifs

Recueil créé par le décret n°2016-1108 du 11 août 2016. Les actes réglementaires et les actes ni réglementaires ni individuels pris par le préfet maritime de la Méditerranée y sont publiés officiellement à compter du 01er octobre 2016. Les actes antérieurs au 01 er octobre 2016 restent accessibles sur ce site. Les conditions de leur publication officielle dans un recueil des actes administratifs sont rappelées dans leurs dispositions.

Recueil des actes administratifs – classement mensuel
Arrêtés archives
Uniquement en version consolidée à compter du 1er octobre 2016. La liste exhaustive des arrêtés publiés après le 1er octobre 2016 est disponible par le sommaire du recueil des actes administratifs. La recherche par thématique n'est possible que pour les arrêtés postérieurs à septembre 2016.
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2020-129
Date de signature : 24 juin 2020

Var

Réglementant le mouillage, la baignade et la plongée sous-marine en rade des Vignettes dans le cadre de la découverte d'un engin explosif.


2020-130
Date de signature : 24 juin 2020

Bouches-du-Rhône

Portant dérogation de l'arrêté péfectoral n°118/2020 du 15 juin 2020 au droit du littoral de la commune de Marseille


2020-124
Date de signature : 19 juin 2020

Hérault

Arrêté préfectoral réglementant la navigation, le mouillage, la plongée sous-marine et la baignade au droit du littoral de la commune de Marseillan et portant dérogation à l’arrêté préfectoral n°55/2009 du 15 mai 2009 à l’occasion de la manifestation nautique « Ski Open 2020 ».


2020-125
Date de signature : 19 juin 2020

Aude

Arrêté préfectoral réglementant la navigation, le mouillage, et la plongée sous-marine au droit du littoral de la commune de La Palme à l’occasion de la manifestation nautique « The Prince of Speed ».


2020-126
Date de signature : 19 juin 2020

Alpes-Maritimes

Arrêté préfectoral réglementant le mouillage au droit du littoral des communes de Roquebrune - Cap - Martin et Menton


2020-122
Date de signature : 18 juin 2020

Alpes-Maritimes

Réglementant la navigation, le mouillage des navires, la plongée sous-marine et la pratique des sports nautiques de vitesse dans la bande littorale des 300 mètres bordant la commune de Cannes.


2020-123
Date de signature : 18 juin 2020

Alpes-Maritimes

Réglementant la navigation, le mouillage des navires, la plongée sous-marine et la pratique des sports nautiques de vitesse dans la bande de littorlale des 300 mètres bordant la commune de Roquebrune Cap Martin.


2020-118
Date de signature : 15 juin 2020

Bouches-du-Rhône

Réglementant la navigation, le mouillage des navires, la plongée sous-marine et la pratique des sports nautiques de vitesse dans la bande littorale des 300 mètres bordant la commune de Marseille.


2020-119
Date de signature : 15 juin 2020

Bouches-du-Rhône

Réglementant la navigation, le mouillage des navires, la plongée sous-marine et la pratique des sports nautiques de vitesse dans la bande littorale des 300 mètres bordant la commune de Chateauneuf-les-Martigues.


2020-120
Date de signature : 15 juin 2020

Var

Réglementant la navigation, le mouillage des navires, la plongée sous-marine et la pratique des sports nautiques de vitesse dans la bande littorale des 300 mètres bordant la commune du Pradet.


2020-121
Date de signature : 15 juin 2020

Bouches-du-Rhône

Réglementant la navigation, le mouillage des navires, la plongée sous-marine et la pratique des sports nautiques de vitesse dans la bande littorale des 300 mètres bordant la commune d'Arles


2020-115
Date de signature : 12 juin 2020

Var

Réglementant la navigation, le mouillage des navires, la plongée sous-marine et la pratique des sports nautiques de vitesse dans la bande littorale des 300 mètres bordant la commune de Gassin (Var).


2020-116
Date de signature : 12 juin 2020

Var

Réglementant la navigation, le mouillage et la plongée sous-marine entre le cap de Bregançon et le port de la Reine Jeanne. Du 15 juin au 15 septembre 2020.


2020_117
Date de signature : 12 juin 2020

Var

Réglementant la navigation, le mouillage des navires, la plongée sous-marine et la pratique des sports nautiques de vitesse dans la bande littorale des 300 mètres bordant la commune de Fréjus.