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Recueil des actes administratifs

Recueil créé par le décret n°2016-1108 du 11 août 2016. Les actes réglementaires et les actes ni réglementaires ni individuels pris par le préfet maritime de la Méditerranée y sont publiés officiellement à compter du 01er octobre 2016. Les actes antérieurs au 01 er octobre 2016 restent accessibles sur ce site. Les conditions de leur publication officielle dans un recueil des actes administratifs sont rappelées dans leurs dispositions.

Recueil des actes administratifs – classement mensuel
Arrêtés archives
Uniquement en version consolidée à compter du 1er octobre 2016. La liste exhaustive des arrêtés publiés après le 1er octobre 2016 est disponible par le sommaire du recueil des actes administratifs. La recherche par thématique n'est possible que pour les arrêtés postérieurs à septembre 2016.
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2023-341 Abrogé
Date de signature : 10 oct. 2023

Bouches-du-Rhône

règlementant temporairement la navigation, le mouillage et le déploiement d’engins de pêche au large du littoral de la commune de Port-Saint-Louis-du-Rhône (Bouches-du-Rhône) durant les travaux de raccordement à terre de la ferme pilote d’éoliennes flottantes Provence Grand Large


2023-338
Date de signature : 6 oct. 2023

Alpes-Maritimes

portant dérogation temporaire à l’arrêté préfectoral n° 252/2022 du 08 août 2022 au droit de la commune de Villefranche-sur-Mer (Alpes-Maritimes) à l’occasion de travaux de nettoyage des fonds marins en rade de Villefranche le 14 octobre 2023


2023-339
Date de signature : 6 oct. 2023

Bouches-du-Rhône

réglementant la navigation, le mouillage, la plongée sous-marine et la baignade aux abords du porte-avions battant pavillon des Etats-Unis d’Amérique « CVN-78 – USS Gerald R. Ford » du 9 au 13 octobre 2023


2023-335
Date de signature : 5 oct. 2023

Var

règlementant la navigation, le mouillage et la plongée sous-marine au droit du littoral de la commune de Bormes-les-Mimosas (Var) à l’occasion du triathlon T24 Bormes-les-Mimosas (épreuve de natation) le 07 octobre 2023


2023-336
Date de signature : 5 oct. 2023

Alpes-Maritimes

règlementant la navigation, le mouillage et la plongée sous-marine au droit du littoral de la commune de Nice (Alpes-Maritimes) à l’occasion de la « Prom’Swim - traversée de Nice à la nage » le 08 octobre 2023 (Compétition de natation)


2023-337
Date de signature : 5 oct. 2023

Aude

règlementant la navigation, le mouillage et la plongée sous-marine au droit du littoral de la commune de La Palme (Aude) à l’occasion de la manifestation nautique « The Prince of Speed » du 10 octobre au 20 novembre 2023 (records de vitesse en planche à voile, windsurfFoil, kitesurf, kiteFoil et wingFoil)


2023-331
Date de signature : 4 oct. 2023

Haute-Corse

règlementant la navigation, le mouillage, la plongée sous-marine et la baignade au large du département de Haute-Corse dans le cadre de l’exercice « SAMARMED 2023 » le 06 octobre 2023


2023-332
Date de signature : 4 oct. 2023

Var

règlementant la navigation, le mouillage et la plongée sous-marine au droit du littoral de la commune de Carqueiranne (Var) à l’occasion du « 16ème triathlon de Carqueiranne » (épreuve de natation) le 08 octobre 2023


2023-333
Date de signature : 4 oct. 2023

Var

règlementant la navigation, le mouillage et la plongée sous-marine au droit du littoral de la commune de Fréjus (Var) à l’occasion du «Tri Roc» (épreuve de natation) le 05 octobre 2023


2023-334
Date de signature : 4 oct. 2023

Alpes-Maritimes

règlementant la navigation, le mouillage et la plongée sous-marine au droit du littoral de la commune de Cannes (Alpes-Maritimes) et portant dérogation à l’arrêté préfectoral n° 135/2023 du 29 mai 2023 du 05 au 20 octobre 2023


2023-329
Date de signature : 29 sept. 2023

Var

règlementant la navigation, le mouillage, la baignade et la plongée sous-marine au droit du littoral de la commune de Saint-Tropez (Var) et portant dérogation à l’arrêté préfectoral n° 251/2023 du 03 août 2023 à l’occasion de la manifestation nautique « Les Voiles de Saint-Tropez » (régate de voiliers) du
1er  au 07 octobre 2023.


3023-330
Date de signature : 29 sept. 2023

Var

règlementant la navigation, le mouillage, la baignade, la plongée sous-marine et le chalutage au droit du littoral de la commune d’Hyères-les-Palmiers (Var) à l’occasion des travaux de pose d’une canalisation sous-marine entre la presqu’île de Giens (secteur de La Tour Fondue) et l’île de Porquerolles du 02 octobre 2023 au 30 avril 2024


2023-328 Abrogé
Date de signature : 29 sept. 2023

Bouches-du-Rhône

réglementant temporairement la navigation, le mouillage et le déploiement d’engins de pêche au large du littoral de la commune de Port-Saint-Louis-du-Rhône (Bouches-du-Rhône) durant les travaux relatifs à l’installation des éléments de la ferme pilote d’éoliennes flottantes Provence Grand Large.


2023-325
Date de signature : 28 sept. 2023

Aude

règlementant la navigation, le mouillage et la plongée sous-marine et portant dérogation à l’arrêté préfectoral n° 100/2023 du 05 mai 2023 au droit du littoral de la commune de Fleury d’Aude (Aude) à l’occasion de l’« Elite Mondiale Junior de Kiteboard et Wingfoil » du 28 septembre au 02 octobre 2023

(Compétitions de kiteboard et de wingfoil)