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Recueil des actes administratifs

Recueil créé par le décret n°2016-1108 du 11 août 2016. Les actes réglementaires et les actes ni réglementaires ni individuels pris par le préfet maritime de la Méditerranée y sont publiés officiellement à compter du 01er octobre 2016. Les actes antérieurs au 01 er octobre 2016 restent accessibles sur ce site. Les conditions de leur publication officielle dans un recueil des actes administratifs sont rappelées dans leurs dispositions.

Recueil des actes administratifs – classement mensuel
Arrêtés archives
Uniquement en version consolidée à compter du 1er octobre 2016. La liste exhaustive des arrêtés publiés après le 1er octobre 2016 est disponible par le sommaire du recueil des actes administratifs. La recherche par thématique n'est possible que pour les arrêtés postérieurs à septembre 2016.
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2021-282 Abrogé
Date de signature : 21 sept. 2021

Hérault

réglementant la navigation, le mouillage, la baignade et la plongée sous-marine au droit du littoral de la commune d’Agde à l’occasion de la manifestation nautique « Les Evadés du Brescou » (Compétition de natation) le 26 septembre 2021.


2021-276
Date de signature : 17 sept. 2021

Alpes-Maritimes

réglementant la navigation, le mouillage et la plongée sous-marine et la baignade au droit du littoral de la commune de Nice (Alpes-Maritimes) à l’occasion de « la traversée de la baie des anges - Prom’Swim » les 18 et 19 septembre 2021 (Compétition de natation).


2021-277
Date de signature : 17 sept. 2021

Alpes-Maritimes

réglementant la navigation, le mouillage, la baignade et la plongée sous-marine au droit du littoral de la commune de Cannes (Alpes-Maritimes) à l’occasion des « 43ème régates royales » du 20 au 25 septembre 2021 (régates de voiliers de tradition).


2021-278
Date de signature : 17 sept. 2021

Pyrénées-Orientales

réglementant la navigation, le mouillage, la plongée sous-marine, la baignade au large des communes de Port-Vendres et Argelès-sur-Mer (Pyrénées-Orientales) dans le cadre d’un chantier de dépollution pyrotechnique.


2021-279
Date de signature : 17 sept. 2021

Var

réglementant la navigation, le mouillage, la baignade et la plongée sous-marine au droit du littoral de la commune de Sainte-Maxime (Var) à l’occasion de la manifestation nautique « Jet cup Sainte-Maxime, Championnat de France de jet vitesse et endurance » (compétition de véhicules nautiques à moteur) du 24 au 26 septembre 2021.


2021-280
Date de signature : 17 sept. 2021

Hérault

réglementant la navigation, le mouillage, la plongée sous-marine et la baignade au droit du littoral de La Grande Motte (Hérault) à l’occasion de « L’Engie kite Tour – 4ème étape » (compétition de Kitesurf) du 24 au 26 septembre 2021.


2021-274
Date de signature : 15 sept. 2021

Var

Réglementant la navigation, le mouillage, la baignade et la plongée sous-marine au droit du littoral de la commune de Cavalaire-sur-Mer (Var) à l’occasion de la manifestation nautique « Championnat de France de jet à selle endurance, Championnat de France de vitesse, Caval’eau jet réservée aux pilotes amateurs et Championnat de Thundercats» (compétition de navires et de véhicules nautiques à moteur) du 16 au 19 septembre 2021.


2021-273
Date de signature : 13 sept. 2021

Corse du Sud

Portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime pour une zone de mouillages et d'équipements légers le long du littoral de la commune de Zonza.


2021-275
Date de signature : 13 sept. 2021

Pyrénées-Orientales

Approuvant la convention autorisant une zone de mouillage et d'équipements légers (ZMEL) dans l'anse de Peyrefite au droit du littoral des communes de Banyuls-sur-Mer et de Cerbère.


2021-271
Date de signature : 10 sept. 2021

Haute-Corse

Règlementant la navigation, le mouillage, la baignade et la plongée sous-marine au droit du littoral de la commune de Calvi (Haute-Corse) à l’occasion du "4ème défi de la baie de Calvi" le 12 septembre 2021.


2021-272
Date de signature : 10 sept. 2021

Aude

Réglementant la navigation, le mouillage et la plongée sous-marine et portant dérogation à l’arrêté préfectoral n° 50/2013 du 03 mai 2013 au droit du littoral de la commune de Fleury d’Aude (Aude) à l’occasion de la « Coupe du Monde Junior de kiteboard » et

le « Wingfoil Tour » du 16 au 19 septembre 2021 (compétitions de kitesurf et de wingfoil).


2021-267
Date de signature : 9 sept. 2021

Gard

Réglementant la navigation, le mouillage, la baignade et la plongée sous-marine au droit du littoral de la commune du Grau du Roi à l’occasion du « Championnat de France d’aviron de mer 2021 » du 10 au 11 septembre 2021 (report prévu le 12 septembre 2021 en cas de conditions météorologiques défavorables).


2021-268
Date de signature : 9 sept. 2021

Alpes-Maritimes

Réglementant la navigation, le mouillage, la plongée sous-marine et la baignade au droit du littoral de la commune de Nice (Alpes-Maritimes) à l’occasion de « IRONMAN 70.3 » et « IRONMAN France à NICE » (épreuve de natation) le 12 septembre 2021. (mise en place des bouées du parcours de natation le 11 septembre 2021)


2021-269
Date de signature : 9 sept. 2021

Alpes-Maritimes

Portant dérogation temporaire à l’arrêté préfectoral n° 122/2020 du 18 juin 2020 au droit de la commune de Cannes (Alpes-Maritimes) le 13 septembre 2021.