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Recueil des actes administratifs

Recueil créé par le décret n°2016-1108 du 11 août 2016. Les actes réglementaires et les actes ni réglementaires ni individuels pris par le préfet maritime de la Méditerranée y sont publiés officiellement à compter du 01er octobre 2016. Les actes antérieurs au 01 er octobre 2016 restent accessibles sur ce site. Les conditions de leur publication officielle dans un recueil des actes administratifs sont rappelées dans leurs dispositions.

Recueil des actes administratifs – classement mensuel
Arrêtés archives
Uniquement en version consolidée à compter du 1er octobre 2016. La liste exhaustive des arrêtés publiés après le 1er octobre 2016 est disponible par le sommaire du recueil des actes administratifs. La recherche par thématique n'est possible que pour les arrêtés postérieurs à septembre 2016.
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2021-294
Date de signature : 27 sept. 2021

Corse du Sud

Réglementant la navigation, le mouillage, la plongée sous-marine et la baignade, aux abords du rocher de la Vacca, au large de la commune de Porto-Vecchio (Corse du Sud) dans le cadre du traitement d’engins explosifs.


2021-295
Date de signature : 27 sept. 2021

Bouches-du-Rhône

Portant dérogation temporaire à l’arrêté préfectoral n° 133/2019 du 07 juin 2019 au droit du littoral de la commune de La Ciotat (Bouches-du-Rhône) à l’occasion de la réalisation d’un tournage cinématographique jusqu’au 29 septembre 2021.


2021-296
Date de signature : 27 sept. 2021

Pyrénées-Orientales

Réglementant le mouillage, la plongée sous-marine, le dragage et toute pêche maritime, au droit de l’Anse de la Mauresque, commune de Port-Vendres (Pyrénées-Orientales) dans le cadre de la découverte d’un engin explosif.


2021-290
Date de signature : 24 sept. 2021

Alpes-Maritimes

réglementant la navigation, le mouillage, la baignade et la plongée sous-marine au droit de la commune de Cannes (Alpes-Maritimes) à l’occasion de la « Coupe d’automne du Yacht Club de France 2021 le 26 septembre 2021 (régates de voiliers).


2021-291
Date de signature : 24 sept. 2021

Alpes-Maritimes

réglementant la navigation, le mouillage, la baignade et la plongée sous-marine au droit du littoral de la commune de Mandelieu-la-Napoule (Alpes-Maritimes) à l’occasion du « Skoda TriGames de Mandelieu » (compétitions de natation) les 25 et 26 septembre 2021.


2021-293
Date de signature : 24 sept. 2021

Hérault

portant abrogation de l’arrêté préfectoral n° 282/2021 du 21 septembre 2021 réglementant la navigation, le mouillage et la plongée sous-marine au droit du littoral de la commune d’Agde (Hérault) à l’occasion de la manifestation nautique « Les Evadés du Brescou ».


2021-289
Date de signature : 23 sept. 2021

Var

réglementant la navigation, le mouillage et la plongée sous-marine au droit du littoral de l'île de Porquerolles (commune d'Hyères-les-Palmiers, Var) à l'occasion du "Triathlon original de Porquerolles" (épreuve de natation) le 25 septembre 2021.


2021-285
Date de signature : 22 sept. 2021

Alpes-Maritimes

portant dérogation temporaire à l'arrêté préfectoral n°53/2020 du 24 avril 2020 au droit du littoral de la commune de Villefranche-sur-Mer (Alpes-Maritimes) à l'occasion du "20eme Palmathlon Michel Ange" le 24 septembre 2021 (compétition de natation).


2021-286
Date de signature : 22 sept. 2021

Alpes-Maritimes

réglementant la navigation, le mouillage et la plongée sous-marine au droit du littoral de la commune de Cannes (Alpes-Maritimes) et portant dérogation à l'arrêté préfectoral n° 122/2020 du 18 juin 2020 du 1er au 29 octobre 2021.


2021-287
Date de signature : 22 sept. 2021

Bouches-du-Rhône

réglementant la navigation, le mouillage, la plongée sous-marine et la baignade au droit du littoral des communes de Marseille et de Cassis (Bouches-du-Rhône) à l'occasion de la manifestation nautique "MC Swim challenge 2021" (épreuve de natation) du 25 au 26 septembre 2021.


2021-288
Date de signature : 22 sept. 2021

Var

réglementant la navigation, le mouillage et la plongée sous-marine au droit du littoral de la commune de Sainte-Maxime (Var) à l'occasion de la manifestation nautique "RAID MULTISPORTS NATUREMAN VAR EXPLORER" le 25 septembre 2021 (épreuve de natation).


2021-281
Date de signature : 21 sept. 2021

Aude

modifiant l’arrêté préfectoral n° 237/2021 du 26 août 2021 réglementant la navigation, le mouillage et la plongée sous-marine au droit du littoral de la commune de La Palme (Aude) à l’occasion de la manifestation nautique « The Prince of the Speed » (record de vitesse en planche à voile et kitesurf).

 


2021-283
Date de signature : 21 sept. 2021

Bouches-du-Rhône

interdisant la navigation, le stationnement, le mouillage et toutes activités nautiques à l’occasion d’une pollution marine en mer sur l’étang de Berre au droit du littoral de commune d’Istres (Bouches-du-Rhône).


2021-284
Date de signature : 21 sept. 2021

Var

réglementant la navigation, le mouillage, la baignade et la plongée sous-marine au droit du littoral de la commune de Saint-Tropez (Var) et portant dérogation à l’arrêté préfectoral n° 155/2016 du 24 juin 2016 à l’occasion de la manifestation nautique  « Les Voiles de Saint-Tropez » (régate de voiliers) du 27 septembre  au 02 octobre 2021 et du 05 au 09 octobre 2021.