Logo Préfecture
Rechercher dans
Recueil des actes administratifs

Recueil créé par le décret n°2016-1108 du 11 août 2016. Les actes réglementaires et les actes ni réglementaires ni individuels pris par le préfet maritime de la Méditerranée y sont publiés officiellement à compter du 01er octobre 2016. Les actes antérieurs au 01 er octobre 2016 restent accessibles sur ce site. Les conditions de leur publication officielle dans un recueil des actes administratifs sont rappelées dans leurs dispositions.

Recueil des actes administratifs – classement mensuel
Arrêtés archives
Uniquement en version consolidée à compter du 1er octobre 2016. La liste exhaustive des arrêtés publiés après le 1er octobre 2016 est disponible par le sommaire du recueil des actes administratifs. La recherche par thématique n'est possible que pour les arrêtés postérieurs à septembre 2016.
Recherche avancée
La recherche par département n'est possible qu'à partir d'octobre 2016.
La recherche par thématique n'est possible qu'à partir d'octobre 2016.
Le format de recherche est AAAA-XXX (ex : 2018-001). Si la recherche par numéro est infructueuse, chercher par année et, si besoin, par département, thématique et/ou mot-clé.

2023-384
Date de signature : 20 nov. 2023

Tout Méditerranée

encadrant différentes pratiques dans les eaux intérieures et la mer territoriale françaises de Méditerranée


2023-383
Date de signature : 17 nov. 2023

Aude

règlementant temporairement la navigation, le mouillage, la plongée sous-marine, la baignade et le déploiement d’engins de pêche au large des communes de Port-la-Nouvelle et Gruissan (Aude)


2023-380
Date de signature : 16 nov. 2023

Alpes-Maritimes

portant dérogation temporaire à l’arrêté préfectoral n° 135/2023 du 29 mai 2023 au droit de la commune de Cannes (Alpes-Maritimes) jusqu’au 24 novembre 2023


2023-381
Date de signature : 16 nov. 2023

Alpes-Maritimes

portant dérogation à l’arrêté préfectoral n° 146/2019 du 17 juin 2019 réglementant la navigation, le mouillage, la baignade et la plongée sous-marine aux abords de l’aéroport de Nice-Côte d’Azur (communes d’Antibes, Cagnes-sur-Mer, Nice, Saint-Laurent-du-Var et Villeneuve-Loubet) jusqu’au 17 novembre 2023 dans le cadre de travaux de relevés topographiques


2023-382
Date de signature : 16 nov. 2023

Aude
Pyrénées-Orientales

réglementant temporairement la navigation, le mouillage, la plongée sous-marine, la baignade et l’usage des engins de pêche au droit du littoral des communes du Barcarès (Pyrénées-Orientales) et de Leucate (Aude)


2023-378
Date de signature : 15 nov. 2023

Var

règlementant la navigation, le mouillage, la baignade, la plongée sous-marine et le chalutage au droit du littoral de la commune de Saint-Cyr-sur-Mer dans le cadre des travaux de réparation de l’émissaire marin situé dans le sud-est de la pointe Grenier du 15 novembre 2023 au 28 février 2024


2023-379
Date de signature : 15 nov. 2023

Alpes-Maritimes

portant modification de l'arrêté préfectoral n°372/2023 du 03 novembre 2023 portant dérogation à certaines des dispositions de l'arrêté préfectoral n°141/2019 du 17 jun 2019 réglementant la navigation, le mouillage, la baignade et la plongée sous-marine aux abords de l'aéroport de Nice-Côte d'Azur (communes d'Antibes, Cagnes-sur-Mer, Nice Saint-Laurent-du-Var et Villeneuve-Loubert) jusqu'au 31 décembre 2023 dans le cadre d'études liées au projet HALIOSTIS2.


2023-374
Date de signature : 14 nov. 2023

Var

modifiant l’arrêté interpréfectoral du 24 mars 2020 portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public maritime, le long du littoral de la commune de Hyères, dans la passe de Bagaud pour la création d’une zone de mouillages et d’équipements légers.


2023-376 Abrogé
Date de signature : 10 nov. 2023

Aude
Pyrénées-Orientales

réglementant temporairement la navigation, le mouillage, la plongée sous-marine, la baignade et l’usage des engins de pêche au large du littoral des communes du Barcarès (Pyrénées-Orientales) et de Leucate (Aude)


2023-375
Date de signature : 9 nov. 2023

Var

portant création d’une zone interdite sur le plan d’eau militaire de la petite rade de Toulon (Var) du 9 au 27 novembre 2023


2023-372
Date de signature : 3 nov. 2023

Alpes-Maritimes

portant dérogation à certaines des dispositions de l’arrêté préfectoral n° 146/2019 du 17 juin 2019 réglementant la navigation, le mouillage, la baignade et la plongée sous-marine aux abords de l’aéroport de Nice-Côte d’Azur (communes d’Antibes, Cagnes-sur-Mer, Nice, Saint-Laurent-du-Var et Villeneuve-Loubet) jusqu’au 31 décembre 2023 dans le cadre d’études liées au projet HALIOTIS 2


2023-373
Date de signature : 3 nov. 2023

Var

règlementant la navigation, le mouillage, la baignade et la plongée sous-marine au droit du littoral des communes de Roquebrune-sur-Argens, Fréjus et Saint-Raphaël dans le golfe de Fréjus (Var) à l’occasion de « Engie Kite Tour 2023 – Finale Fréjus » (Wingfoils – Kite surf – Kite foil) du 10 au 12 novembre 2023


2023-369
Date de signature : 31 oct. 2023

Alpes-Maritimes

réglementant la navigation, le mouillage, la plongée sous-marine et la baignade au droit du littoral de la commune de Villefranche-sur-Mer (Alpes-Maritimes) du 1 er au 30 novembre 2023 dans le cadre d’une opération de recherche archéologique sous-marine


2023-370
Date de signature : 31 oct. 2023

Tout Méditerranée

portant agrément pour l’utilisation de l’hélisurface du navire AIR