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Recueil des actes administratifs

Recueil créé par le décret n°2016-1108 du 11 août 2016. Les actes réglementaires et les actes ni réglementaires ni individuels pris par le préfet maritime de la Méditerranée y sont publiés officiellement à compter du 01er octobre 2016. Les actes antérieurs au 01 er octobre 2016 restent accessibles sur ce site. Les conditions de leur publication officielle dans un recueil des actes administratifs sont rappelées dans leurs dispositions.

Recueil des actes administratifs – classement mensuel
Arrêtés archives
Uniquement en version consolidée à compter du 1er octobre 2016. La liste exhaustive des arrêtés publiés après le 1er octobre 2016 est disponible par le sommaire du recueil des actes administratifs. La recherche par thématique n'est possible que pour les arrêtés postérieurs à septembre 2016.
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2019-152
Date de signature : 20 juin 2019

Bouches-du-Rhône

Portant dérogation aux arrêtés préfectoraux n°19/2018 du 14 mars 2018 et 172/2018 du 12 juillet 2018 au droit du littoral de la commune de Marseille à l’occasion de la manifestation nautique « Le Défi Monte-Cristo » du 21 au 23 juin 2019.


2019-148
Date de signature : 19 juin 2019

Alpes-Maritimes

Portant dérogation aux arrêtés préfectoraux n°059/2018 du 20 avril 2018, n°118/2018 du 13 juin 2018 et n°112/2019 du 24 mai 2019 à l’occasion de « La Tournée Handivoile 2019 » dans la bande littorale des 300 mètres bordant les communes de Saint-Laurent-du-Var, Cap d’Ail et Villeneuve-Loubet.


2019-146
Date de signature : 17 juin 2019

Alpes-Maritimes

Réglementant la navigation, le mouillage, la baignade et la plongée sous-marine aux abords de l’aéroport de Nice-Côte d’Azur (communes d’Antibes, Cagnes-sur-Mer, Nice, Saint-Laurent-du-Var et Villeneuve-Loubet).


2019-142
Date de signature : 14 juin 2019

Alpes-Maritimes

arrêté réglementant, le mouillage et la plongée sous-marine au droit du littoral de la commune de Cannes (Alpes-Maritimes) à l'occasion du " BOCCA CABANA CUP 2ème étape de l'EDF AQUA CHALLENGE" les 15 et 16 juin 2019


2019-143
Date de signature : 14 juin 2019

Alpes-Maritimes

arrêté préfectoral réglementant la navigation, le mouillage et la plongée sous-marine au droit du littoral de la commune de Mandelieu-La-Napoule (Alpes-Maritimes) à l'occasion de la fête patronale " SAINT FENEANT" le 16 juin 2019


2019-144
Date de signature : 14 juin 2019

Alpes-Maritimes

arrêté préfectoral portant dérogation à l'arrêté préfectoral N°189/2018 du 24 jullet 2018 au droit du littoral de la commune de Cannes (Alpes-Maritimes) à l'occasion du "CANNES LIONS" les 18 et 19 juin 2019


2019-140
Date de signature : 13 juin 2019

Bouches-du-Rhône

Portant dérogation temporaire à l’arrêté préfectoral n°158/2013 du 7 août 2013 portant création de zones réglementées dans les parages du Cap Morgiou au droit du littoral de la commune de Marseille.


2019-141
Date de signature : 13 juin 2019

Corse du Sud

Réglementant la navigation, le mouillage et la plongée sous-marine au droit du littoral de la commune d’Ajaccio à l’occasion du « 3ème SWIMRUN du Ricanto » le 16 juin 2019.


2019-138
Date de signature : 11 juin 2019

Var

Réglementant la navigation, le mouillage des navires, la plongée sous-marine et la pratique des sports nautiques de vitesse dans la bande littorale des 300 mètres bordant la commune du Rayol-Canadel-sur-Mer.


2019-139
Date de signature : 11 juin 2019

Aude

Réglementant la navigation, le mouillage, la baignade et la plongée sous-marine au droit du littoral de la commune de Leucate à l’occasion du « National Freestyle Strapless Tour » les 15 et 16 juin 2019.


2019-131
Date de signature : 7 juin 2019

Tout Méditerranée

arrêté portant agrément d’une zone pour l’utilisation d’une hélisurface en mer « M/Y BRAVO EUGENIA ».


2019-132
Date de signature : 7 juin 2019

Aude

arrêté modifiant l’arrêté préfectoral n°119/2019 du 29 mai 2019 réglementant la navigation, le mouillage, la baignade et la plongée sous-marine au droit du littoral de la commune de La Palme à l’occasion de la manifestation nautique « The Prince of the speed ».


2019-134
Date de signature : 7 juin 2019

Hérault

arrêté réglementant la navigation, le mouillage des navires, la plongée sous-marine et la pratique des sports nautiques de vitesse dans la bande littorale des 300 mètres bordant la commune de Sète.


2019-133
Date de signature : 7 juin 2019

Bouches-du-Rhône

arrêté réglementant la navigation, le mouillage des navires, la plongée sous-marine et la pratique des sports nautiques de vitesse dans la bande littorale des 300 mètres bordant la commune de La Ciotat.