Recueil créé par le décret n°2016-1108 du 11 août 2016. Les actes réglementaires et les actes ni réglementaires ni individuels pris par le préfet maritime de la Méditerranée y sont publiés officiellement à compter du 01er octobre 2016. Les actes antérieurs au 01 er octobre 2016 restent accessibles sur ce site. Les conditions de leur publication officielle dans un recueil des actes administratifs sont rappelées dans leurs dispositions.
2019-206
Date de signature : 18 août 2019
Réglementant le mouillage des navires et engins de toute nature aux abords du fort de Brégançon au droit du littoral de la commune de Bormes-les-Mimosas le 19 août 2019.
2019-204
Date de signature : 14 août 2019
Portant modification de l’arrêté préfectoral n° 197/2019 du 2 août 2019 réglementant la navigation, le mouillage, la baignade et la plongée sous-marine autour du bâtiment Donald Cook durant son escale au droit de la commune de Théoule-sur-Mer du 14 au 16 août 2019.
2019-205
Date de signature : 14 août 2019
Réglementant la navigation, le mouillage, la baignade et la plongée sous-marine et portant dérogation aux arrêtés préfectoraux n°51/2017 du 29 mars 2017 et n°159/2019 du 27 juin 2019 au droit du littoral des communes du Lavandou et de Bormes-les-Mimosas à l’occasion d’une manifestation aérienne le 16 août 2019.
2019-201
Date de signature : 12 août 2019
Autorisant le déroulement d’une manifestation aérienne au droit du littoral de la commune de Toulon le 15 août 2019.
2019-202
Date de signature : 12 août 2019
Réglementant la navigation, le mouillage, la baignade et la plongée sous-marine au droit du littoral de la commune de Toulon à l’occasion d’une manifestation aérienne et d’un spectacle pyrotechnique les 14 et 15 août 2019.
2019-203
Date de signature : 12 août 2019
Réglementant le mouillage et la plongée sous-marine au large de la commune d’Osani en raison de la présence d’une épave d’avion.
2019-200
Date de signature : 8 août 2019
Réglementant la navigation au droit du littoral de la commune de Villefranche-sur-Mer et portant dérogation à l’arrêté préfectoral n° 73/2016 du 29 avril 2016 les 10, 16, 17 et 24 août 2019.
2019-199
Date de signature : 7 août 2019
Arrêté interpréfectoral approuvant l'évaluation de sûreté portuaire du port maritime de Sète
2019-197
Date de signature : 2 août 2019
Réglementant la navigation, le mouillage, la baignade et la plongée sous-marine autour du bâtiment Donald Cook durant son escale au droit de la commune de Théoule-sur-Mer du 14 au 16 août 2019.
2019-198
Date de signature : 2 août 2019
Réglementant la navigation, le mouillage, la plongée sous-marine au droit du littoral de la commune du Rayol-Canadel-sur-Mer à l’occasion de « La traversée à la nage » le 8 août (report prévu le 9 août 2019 en cas de conditions météorologiques défavorables).
2019-195
Date de signature : 25 juil. 2019
Réglementant la navigation, le mouillage, la baignade et la plongée sous-marine à l’occasion de « la traversée à la nage Port-Cros – Ile du Levant » (commune d’Hyères-les-Palmiers – Var) le 23 août 2019.
2019-193
Date de signature : 24 juil. 2019
Réglementant la navigation, le mouillage et la plongée sous-marine au droit du littoral de la commune de Ramatuelle (Var) à l’occasion de « La traversée de Pampelone à la nage » le 11 août 2019 (report prévu le 18 août 2019 en cas de conditions météorologiques défavorables).
2019-194
Date de signature : 24 juil. 2019
Réglementant la navigation, le mouillage et la plongée sous-marine au droit de la commune de Collioure (Pyrénées-Orientales) à l’occasion d’un spectacle pyrotechnique le 16 août 2019.
2019-191
Date de signature : 23 juil. 2019
Arrêté préfectoral n°191/2019 réglementant la navigation, le mouillage, la baignade et la plongée sous-marine au droit du littoral de la commune de Saint-Cyprien (Pyrénées-Orientales) à l’occasion d’une manifestation aérienne le 25 juillet 2019.
