Recueil créé par le décret n°2016-1108 du 11 août 2016. Les actes réglementaires et les actes ni réglementaires ni individuels pris par le préfet maritime de la Méditerranée y sont publiés officiellement à compter du 01er octobre 2016. Les actes antérieurs au 01 er octobre 2016 restent accessibles sur ce site. Les conditions de leur publication officielle dans un recueil des actes administratifs sont rappelées dans leurs dispositions.
2023-319
Date de signature : 22 sept. 2023
règlementant la navigation, le mouillage et la plongée sous-marine au droit du littoral de la commune de Saint-Cyr-sur-Mer (Var) à l’occasion de la réalisation du film à long métrage « Le comte de Monte Cristo » les 25 et 26 septembre 2023
2023-320
Date de signature : 22 sept. 2023
règlementant la navigation, le mouillage, la baignade et la plongée sous-marine au droit du littoral de la commune de Hyères-les-Palmiers (Var) à l’occasion de la réalisation du film à long métrage « Le comte de Monte Cristo » les 27 et 28 septembre 2023.
2023-321
Date de signature : 22 sept. 2023
règlementant la navigation, le mouillage et la plongée sous-marine
au droit du littoral de la commune de Leucate (Aude) à l’occasion de la manifestation « France National Speed » du 23 septembre au 15 octobre 2023 et du 04 au 26 novembre 2023
(compétitions de planche à voile, windfoil, kitesurf, kitefoil et wingfoil)
2023-324
Date de signature : 22 sept. 2023
portant dérogation à l’arrêté préfectoral n° 203/2023 du 28 juin 2023 à l’occasion du
« ramassage de la Calanque de Morgiou avec les plongeurs de Mer Veille» organisé au droit du littoral de la commune de Marseille (Bouches-du-Rhône) le 24 septembre 2023.
2023-323
Date de signature : 22 sept. 2023
autorisant certaines activités de soutage dans le cadre des travaux d’installation de la ferme pilote d’éoliennes flottantes Provence Grand Large.
2023-311
Date de signature : 21 sept. 2023
portant agrément pour l’utilisation de l’hélisurface du navire YAS
2023-312
Date de signature : 21 sept. 2023
règlementant la navigation, le mouillage, la baignade et la plongée sous-marine au droit du littoral de la commune d’Ajaccio (Corse-du-Sud) à l’occasion de la " Corsica Freediving Championship " (compétition d’apnée) du 25 septembre au 08 octobre 2023
2023-313
Date de signature : 21 sept. 2023
règlementant la navigation, le mouillage, la baignade et la plongée sous-marine au droit du littoral de la commune de Cannes (Alpes-Maritimes) à l’occasion des « 45ème régates royales » et de la « Coupe d’automne du Yacht Club de France 2023 » du 25 au 1 er octobre 2023 (régates de voiliers)
2023-314
Date de signature : 21 sept. 2023
règlementant la navigation, le mouillage, la baignade et la plongée sous-marine au droit du littoral de la commune de Saint-Cyprien (Pyrénées-Orientales) à l’occasion d’une manifestation aérienne les 22 et 23 septembre 2023
2023-315
Date de signature : 21 sept. 2023
règlementant la navigation, le mouillage, la baignade et la plongée sous-marine au droit du littoral de la commune d’Agde (Hérault) à l’occasion de la manifestation nautique « Les Evadés du Brescou » (Compétition de natation) le 24 septembre 2023
2023-316
Date de signature : 21 sept. 2023
règlementant la navigation, le mouillage et la plongée sous-marine au droit du littoral de l’île de Porquerolles (commune d’Hyères-les-Palmiers, Var) à l’occasion du « Triathlon original de Porquerolles » (épreuve de natation) Le 30 septembre 2023
2023-317
Date de signature : 21 sept. 2023
approuvant l'évaluation de sûreté portuaire du port maritime de commerce de Port-Vendres
2023-318
Date de signature : 21 sept. 2023
réglementant la navigation des navires et engins dans la partie sud de l’étang d’Ingril sur le territoire de la commune de Frontignan (Hérault)
2023-322
Date de signature : 21 sept. 2023
portant autorisation de spectacle public aérien public au droit du littoral de la commune de Saint Cyprien