Recueil créé par le décret n°2016-1108 du 11 août 2016. Les actes réglementaires et les actes ni réglementaires ni individuels pris par le préfet maritime de la Méditerranée y sont publiés officiellement à compter du 01er octobre 2016. Les actes antérieurs au 01 er octobre 2016 restent accessibles sur ce site. Les conditions de leur publication officielle dans un recueil des actes administratifs sont rappelées dans leurs dispositions.
2023-041
Date de signature : 20 mars 2023
portant nomination au conseil de gestion du parc naturel marin du cap Corse et de l’Agriate
2023-040
Date de signature : 16 mars 2023
portant dérogation temporaire à l’arrêté préfectoral n° 122/2020 du 18 juin 2020 au droit de la commune de Cannes (Alpes-Maritimes) du 20 au 23 mars 2023.
2023-037
Date de signature : 9 mars 2023
portant agrément pour l'utilisation de l'hélisurface du navire MY Intrepid.
2023-038
Date de signature : 9 mars 2023
portant agrément pour l'utilisation de l'hélisurface du navire M/Y Madsummer.
2023-039
Date de signature : 9 mars 2023
portant agrément pour l'utilisation de l'hélisurface du navire M/Y MAYAN QUEEN IV.
2023-035
Date de signature : 8 mars 2023
règlementant la navigation, le mouillage, la baignade et la plongée sous-marine au droit du littoral de la commune de Nice (Alpes-Maritimes) à l'occasion de la course cycliste Paris-Nice les 11 et 12 mars.
2023-036
Date de signature : 8 mars 2023
portant modification de l’arrêté préfectoral n° 025/2023 du 16 février 2023 réglementant le mouillage et l’arrêt des navires de longueur hors-tout supérieure ou égale à 45 mètres dans les eaux intérieures et territoriales françaises de Méditerranée.
2023-034
Date de signature : 1 mars 2023
réglementant la navigation, le mouillage et la plongée sous-marine aux abords du port de la Reine Jeanne au droit du littoral de la commune de Bormes-les-Mimosas (Var) du 23 avril au 1er mai 2023.
2023-031
Date de signature : 23 févr. 2023
arrêté préfectoral n° 031/2023 du 24 février 2023 réglementant la navigation, le mouillage et la plongée sous-marine au droit du littoral de la commune de Nice (Alpes-Maritimes) à l’occasion du carnaval de Nice les 11,12,14, 15, 17, 18, 21, 22 et 25 février 2023
2023-029
Date de signature : 21 févr. 2023
interdisant la navigation, le mouillage, la baignade et la plongée sous-marine au large de la commune de Port-Saint-Louis-du-Rhône (Bouches-du-Rhône) jusqu’au 31 décembre 2023.
2023-026
Date de signature : 17 févr. 2023
réglementant la navigation, le mouillage des navires, la plongée sous-marine et la pratique des sports nautiques de vitesse dans la bande littorale des 300 mètres bordant la commune de Bastia (Haute-Corse).
2023-027
Date de signature : 17 févr. 2023
réglementant la navigation, le mouillage des navires, la plongée sous-marine et la pratique des sports nautiques de vitesse dans la bande littorale des 300 mètres bordant la commune de Cargèse (Corse-du-Sud).
2023-028
Date de signature : 17 févr. 2023
portant abrogation de l’arrêté préfectoral n° 40/98 du 17 juillet 1998 réglementant la circulation des navires et la pratique des sports nautiques de vitesse dans la bande littorale des 300 mètres bordant la commune de Castellare di Casinca (Haute-Corse).
2023-025
Date de signature : 15 févr. 2023
réglementant le mouillage et l’arrêt des navires de longueur hors-tout supérieure ou égale à 45 mètres dans les eaux intérieures et la mer territoriale françaises de Méditerranée.
