Recueil créé par le décret n°2016-1108 du 11 août 2016. Les actes réglementaires et les actes ni réglementaires ni individuels pris par le préfet maritime de la Méditerranée y sont publiés officiellement à compter du 01er octobre 2016. Les actes antérieurs au 01 er octobre 2016 restent accessibles sur ce site. Les conditions de leur publication officielle dans un recueil des actes administratifs sont rappelées dans leurs dispositions.
2023-135
Date de signature : 29 mai 2023
réglementant la navigation, le mouillage des navires, la plongée sous-marine et la pratique des sports nautiques de vitesse dans la bande littorale des 300 mètres bordant la commune de Cannes (Alpes-Maritimes).
2023-136
Date de signature : 29 mai 2023
portant dérogation temporaire à l’arrêté interpréfectoral n° 264/2020 du 23 décembre 2020 et à l’arrêté préfectoral n° 252/2022 du 08 août 2022 au droit de la commune de Villefranche-sur-Mer (Alpes-Maritimes) à l’occasion de travaux de nettoyage sous-marin le 03 juin 2023
2023-137
Date de signature : 29 mai 2023
réglementant la navigation, le mouillage des navires, la plongée sous-marine et la pratique des sports nautiques de vitesse dans la bande littorale des 300 mètres bordant la commune de Saint-Raphaël (Var)
2023-138
Date de signature : 29 mai 2023
réglementant la navigation, le mouillage des navires, la plongée sous-marine et la pratique des sports nautiques de vitesse dans la bande littorale des 300 mètres bordant la commune de Sainte-Maxime (Var)
2023-139
Date de signature : 29 mai 2023
réglementant la navigation, le mouillage des navires, la plongée sous-marine et la pratique des sports nautiques de vitesse dans la bande littorale des 300 mètres bordant la commune de Fréjus (Var).
2023-140
Date de signature : 29 mai 2023
réglementant la navigation, le mouillage des navires, la plongée sous-marine et la pratique des sports nautiques de vitesse dans la bande littorale des 300 mètres bordant la commune de Porto-Vecchio (Corse-du-Sud).
2023-141
Date de signature : 29 mai 2023
réglementant la navigation, le mouillage des navires, la plongée sous-marine et la pratique des sports nautiques de vitesse dans la bande littorale des 300 mètres bordant la commune de Théoule-sur-Mer (Alpes-Maritimes).
2023-142
Date de signature : 29 mai 2023
portant dérogation aux arrêtés préfectoraux n° 61/2021 du 08 avril 2021, n° 80/2020 du 20 mai 2020, n° 59/2018 du 20 avril 2018 et n° 93/2022 du 27 avril 2022 à l’occasion de la « Handi Voile 06 Tournée 2023 » dans la bande littorale des 300 mètres bordant les communes de Cap d’Ail, Saint-Laurent-du-Var, Villeneuve-Loubet et Vallauris-Golfe-Juan (Alpes-Maritimes) du 08 au 17 juin 2023
2023-148
Date de signature : 29 mai 2023
portant dérogation aux arrêtés préfectoraux n° 19/2018 du 14 mars 2018 modifié et n° 100/2021 du 20 mai 2021 au droit du littoral de la commune de Marseille (Bouches-du-Rhône) à l’occasion de la manifestation nautique « Le Défi de Monte-Cristo » (compétitions de natation) du 02 au 04 juin 2023.
2023-149
Date de signature : 29 mai 2023
réglementant la navigation, le mouillage et la plongée sous-marine dans la bande littorale des 300 mètres au droit du littoral de la commune de Bouzigues (Hérault), à l’occasion de la manifestation nautique « SWIM RUN DE BOUZIGUES » (compétition de natation) le 04 juin 2023
2023-145
Date de signature : 29 mai 2023
portant agrément pour l’utilisation de l’hélisurface du navire BOARDWALK
2023-146
Date de signature : 29 mai 2023
réglementant la navigation, le mouillage des navires, la plongée sous-marine et la pratique des sports nautiques de vitesse dans la bande littorale des 300 mètres bordant la commune de Cagnes-sur-Mer (Alpes-Maritimes).
2023-147
Date de signature : 29 mai 2023
portant dérogation à l’arrêté préfectoral n° 55/2009 du 15 mai 2009 modifié réglementant la circulation des navires et engins sur l’Étang de Thau (Hérault), à l’occasion « Des plongées sous-marines, découverte de la vie sous-marine sur les tables ostréicoles » les 11 juin, 2 juillet, 1er octobre et 29 octobre 2023.
2023-134
Date de signature : 29 mai 2023
réglementant la navigation, le mouillage des navires, la plongée sous-marine et la pratique des sports nautiques de vitesse dans la bande littorale des 300 mètres bordant la commune de Toulon (Var).
