Recueil créé par le décret n°2016-1108 du 11 août 2016. Les actes réglementaires et les actes ni réglementaires ni individuels pris par le préfet maritime de la Méditerranée y sont publiés officiellement à compter du 01er octobre 2016. Les actes antérieurs au 01 er octobre 2016 restent accessibles sur ce site. Les conditions de leur publication officielle dans un recueil des actes administratifs sont rappelées dans leurs dispositions.
2021-125
Date de signature : 11 juin 2021
Portant dérogation aux arrêtés préfectoraux n° 69/2021 du 16 avril 2021, n° 61/2021 du 08 avril 2021, n° 80/2020 du 20 mai 2020 et n° 59/2018 du 20 avril 2018 à l’occasion de « la tournée Handivoile 2021 » dans la bande littorale des 300 mètres bordant les communes de Vallauris-Golfe-Juan, Cap d’Ail, Saint-Laurent-du-Var et Villeneuve-Loubet (Alpes-Maritimes) du 11 juin au 24 juin 2021.
2021-130
Date de signature : 11 juin 2021
réglementant le mouillage aux abords d’un coffre au droit du cap Saint-Pierre dans le golfe de Saint-Tropez et fixant les obligations durant l’amarrage au coffre (commune de Saint-Tropez – Var).
2021-132
Date de signature : 11 juin 2021
portant agrément d’une zone pour l’utilisation d’une hélisurface en mer « M/Y BOARDWALK (OMI : 9855317) ».
2021-131
Date de signature : 11 juin 2021
Portant agrément d’une zone pour l’utilisation d’une hélisurface en mer « M/Y SKY ».
2021-129
Date de signature : 11 juin 2021
réglementant le mouillage, la baignade et la plongée sous-marine aux abords d’un coffre en baie de Sanary, fixant les obligations et encadrant les activités durant l’amarrage au coffre (commune de Sanary-sur-Mer – Var).
2021-128
Date de signature : 11 juin 2021
réglementant la navigation, le mouillage des navires, la plongée sous-marine et la pratique des sports nautiques de vitesse dans la bande littorale des 300 mètres bordant la commune de Zonza (Corse-du-Sud).
2021-127
Date de signature : 11 juin 2021
réglementant la navigation, le mouillage des navires, la plongée sous-marine et la pratique des sports nautiques de vitesse dans la bande littorale des 300 mètres bordant la commune de Fréjus (Var).
2021-126
Date de signature : 11 juin 2021
Réglementant la navigation, le mouillage des navires, la plongée sous-marine et la pratique des sports nautiques de vitesse dans la bande littorale des 300 mètres bordant la commune de Luri (Haute-Corse).
2021-122
Date de signature : 3 juin 2021
Réglementant la navigation, le mouillage des navires et la plongée sous-marine au droit du littoral de la commune de Saint Raphaël (Var) à l’occasion d’une compétition de plongeons de haut vol « Red Bull Cliff Diving » du 09 au 12 juin 2021.
2021-123
Date de signature : 3 juin 2021
Réglementant la navigation, le mouillage et la plongée sous-marine au droit du littoral de la commune de Cagnes-sur-Mer (Alpes-Maritimes) à l’occasion des « SwimGames et TriGames de Cagnes-sur-Mer » (compétition de natation).
2021-124
Date de signature : 3 juin 2021
Portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime le long du littoral de la commune de Bonifacio pour la mise en place de deux zones de mouillage composées de coffres d'amarrage dédiés aux navires de 24 mètres et plus d'une bouée météorologique dans le golfe de Sant'Amanza.
2021-117
Date de signature : 31 mai 2021
réglementant la navigation, le mouillage des navires, la plongée sous-marine et la pratique des sports nautiques de vitesse dans la bande littorale des 300 mètres bordant la commune du Pradet (Var).
2021-120
Date de signature : 31 mai 2021
réglementant la navigation, le mouillage des navires, la plongée sous-marine et la pratique des sports nautiques de vitesse dans la bande littorale des 300 mètres bordant la commune de La Croix-Valmer (Var)
2021-119
Date de signature : 31 mai 2021
réglementant la navigation, le mouillage des navires, la plongée sous-marine et la pratique des sports nautiques de vitesse dans la bande littorale des 300 mètres bordant la commune de La Garde (Var).
