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Le préfet maritime Vice-Amiral d'Escadre Charles Henri Leulier de la Faverie du...

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Organisation ORGANISATION DE L'ACTION DE L'ETAT EN MER Le préfet maritime...

Actualités

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29/11/2016

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12/10/2016

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30/08/2016

Lundi 29 août 2016 vers 21h00, le Cross Med est alerté par l’équipage...

Publications

Arrêtés ministériels

2017-007

portant agrément d’une zone pour l’utilisation d’une hélisurface en mer « M/Y Ecstasea »

2017-006

portant agrément d’une zone pour l’utilisation d’une hélisurface en mer « M/Y Ecstasea »

2017-005

réglementant la navigation, le mouillage, la baignade et la plongée sous-marine autour du bâtiment « USS CARNEY » durant son escale en rade de Villefranche-sur-Mer (Alpes-Maritimes) du 18 au 22 janvier 2017.

2017-003

arrêté préfectoral n°003/2017 portant agrément d’une zone pour l’utilisation d’une hélisurface en mer « M/Y Ulysses »

2017-004

arrêté préfectoral n°004/2017 réglementant la navigation aux abords du terminal gazier de Furiani (Haute-Corse) du 16 au 29 janvier 2017

2017-002

arrêté préfectoral n°002/2017 réglementant la navigation, le mouillage, la baignade et la plongée sous-marine au droit du Cap de Carqueiranne (commune du Pradet et de Carqueiranne, Var) dans le cadre du traitement d’un engin explosif.

2016-275

Arrêté préfectoral réglementant la navigation aux abords du terminal gazier de Furiani (Haute-Corse) du 26 décembre 2016 au 15 janvier 2017.

2016-014

Arrêté inter préfectoral définissant les mesures de police administrative et de sécurité applicable à l’exploitation des terminaux gaziers et pétroliers de Furiani et de Lucciana situés en mer le long du littoral du département de la Haute-Corse, ainsi qu’aux navires qui les fréquentent.

2016-008

Arrêté interpréfectoral définissant les mesures de police administrative et de sécurité applicables à l’exploitation du terminal pétrolier de la base aérienne de Ventiseri-Solenzara (Haute-Corse) ainsi qu’aux navires qui le fréquentent.