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ACTUALITÉS
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

2020-012

Réglementant la navigation, le mouillage et la plongée sous-marine au droit du littoral de la commune de Nice (Alpes-Maritimes) à l'occasion du carnaval de Nice les 15, 18, 19, 22, 23, 25, 26 et 29 fé…

2020-011

Portant agrément d’une zone pour l’utilisation d’une hélisurface en mer « M/Y AL LUSAIL ». …

2020-010

Portant dérogation à l’arrêté préfectoral n° 146/2019 du 17 juin 2019 réglementant la navigation, le mouillage, la baignade et la plongée sous-marine aux abords de l’aéroport de Nice Côte d’Azur du 12…

2020-009

Réglementant la navigation, le mouillage des navires et la plongée sous-marine au droit de la commune de Menton à l’occasion de la « fête du citron » les 16, 20, 23 et 27 février et le 1er mars 2020. …

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