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Conseil maritime de façade méditerranéenne : une nouvelle mandature ambitieuse s’ouvre à Marseille

Ce mardi 13 décembre, le premier conseil maritime de façade (CMF) de la nouvelle mandature (2022-2025) s’est tenu à Marseille sous la coprésidence des préfets coordonnateurs de façade, Christophe Mirmand, préfet de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur, et le vice-amiral d’escadre Gilles Boidevezi, p…

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

2023-013

réglementant la navigation, le mouillage, la plongée sous-marine, la baignade en rade de Toulon (commune de Toulon, Saint-Mandrier, la Seyne-sur-mer) dans le cadre du traitement d’un engin explosif. …

2023-014

réglementant temporairement la navigation, le mouillage, l’usage des arts traînants et le mouillage des engins de pêche au droit du littoral de la commune du Barcarès (Pyrénées-Orientales) durant les …

2023-015

portant autorisation temporaire pour la réalisation, dans la zone économique exclusive et sur le plateau continental, d’études géotechniques par la société Tecnoambiente, pour le compte de RTE et de l…

2023-011

modifiant l’arrêté préfectoral n° 101/2021 du 20 mai 2021 réglementant la navigation, le mouillage des navires et la plongée sous-marine au droit du littoral de la commune de Cassis (Bouches-du-Rhône)…

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