Les 50 derniers arrêtés :
Portant création d'un chenal réservé aux véhicules nautiques à moteur du droit du littoral de la commune de La Ciotat à l'occasion du salon nautique Marseille Métropole du 13 au 21 mars 2010 (Bouches-du-Rhône).
Portant agrément d'une zone pour l'utilisation d'une hélisurface en mer "My Lady Moura".
Portant création de zones interdites à la navigation et à la plongée sous-marine dans la baie de Cerbère (Pyrénées-Orientales).
Portant dérogation temporaire à l'arrêté préfectoral n° 6 / 89 du 7 mars 1989 modifié et à l'arrêté préfectoral n° 56 / 91 du 22 octobre 1991 réglementant les plans d'eau de Marseillan et des Aresquiers (Hérault).
Réglementant la navigation, le mouillage, la plongée sous-marine et la baignade au droit du littoral de la commune de Golfe-Juan (Alpes-Maritimes) à l'occasion de la manifestation "Napoléon à Golfe-Juan" le 7 mars 2010 (reconstitution historique).
Portant agrément d'une zone pour l'utilisation d'une hélisurface en mer "My Plan B"
Portant agrément d'une zone pour l'utilisation d'une hélisurface en mer "My Dilbar"
relatif à la procédure d'instruction des demandes de concessions de cultures marines dans les départements de l'Hérault et du Gard
Portant dérogation temporaire à l'arrêté préfectoral n° 47 / 83 du 23 décembre 1983 réglementant les plans d'eau de la rade de Toulon.
Portant agrément d'une zone pour l'utilisation d'une hélisurface en mer "My Ilona"
Portant agrément d'une zone pour l'utilisation d'une hélisurface en mer "My Anna".
Portant agrément d'une zone pour l'utilisation d'une hélisurface en mer "My Le Grand Bleu".
Portant agrément d'une zone pour l'utilisation d'une hélisurface en mer "My Al-Mirqab".
Portant agrément d'une zone pour l'utilisation d'une hélisurface en mer "My Skat".
Portant dérogation à l'arrêté préfectoral n° 39 A.C.M. du 26 juillet 1978 réglementant la navigation dans l'étang de Vaïne (Bouches-du-Rhône).
Portant constitution du comité de pilotage pour la mise en oeuvre du document d'objectifs du site Natura 2000 "Posidonies du cap d'Agde" (FR 9101414).
Portant abrogation de l'arrêté préfectoral n° 64 / 2009 du 4 juin 2009 portant création d'une zone interdite à la navigation, au mouillage et à la plongée sous-marine autour du yacht "Pari" au droit du littoral de la commune de Saint-Jean-Cap-Ferrat (Alpes-Maritimes).
Portant prolongation de la durée d'exploitation de l'hélistation sur la barge "Longbow".
Portant création d'une hydrosurface à proximité du navire "My Golden Shadow".
Portant agrément d'une zone pour l'utilisation d'une hélisurface en mer "My Lady Marina".
Portant agrément d'une zone pour l'utilisation d'une hélisurface en mer "My Sarafsa"
Portant création temporaire de quatre plates-formes "ULM" dans le Golfe Juan (Alpes-Maritimes).
Portant agrément d'une zone pour l'utilisation d'une hélisurface en mer "My Kogo".
Portant création d'une zone interdite à la navigation, au mouillage, à la plongée sous-marine et à la baignade autour de l'épave du chalutier "Sam Boat", au droit du littoral de la commune de Palavas-les-Flots (Hérault).
Portant agrément d'une zone pour l'utilisation d'une hélisurface en mer "My Tatoosh"
Portant agrément d'une zone pour l'utilisation d'une hélisurface en mer "My Octopus"
Portant agrément d'une zone pour l'utilisation d'une hélisurface en mer "My Ice"
Portant agrément d'une zone pour l'utilisation d'une hélisurface en mer "My Tommy"
Portant réglementation temporaire de la navigation et du mouillage des navires et engins dans les lotissements conchylicoles de la lagune de Thau.
Portant agrément d'une zone pour l'utilisation d'une hélisurface en mer "My Pelorus".
Portant agrément d'une zone pour l'utilisation d'une hélisurface en mer "My Méduse".
Portant agrément d'une zone pour l'utilisation d'une hélisurface en mer "My Lauren L".
Portant agrément d'une zone pour l'utilisation d'une hélisurface en mer "My Ecstasia".
Portant agrément d'une zone pour l'utilisation d'une hélisurface en mer "My Alysia".
Portant création d'une zone interdite à la navigation, au mouillage et la plongée sous-marine au droit du littoral de la commune de Grimaud (Var) du 30 novembre au 18 décembre 2009.
Réglementant la navigation, le mouillage, la plongée sous-marine et la baignade autour du sous-marin "Perle" le 26 novembre 2009.
Relatif à la procédure d'instruction des demandes de concessions de cultures marines dans les départements de l'Hérault et du Gard.
Portant désignation du comité de pilotage de la proposition de site d'importance communautaire "Côte bleue marine" (site FR9301999).
Portant abrogation de l'arrêté préfectoral n° 123/2009 du 6 août 2009 portant création d'une zone interdite au droit du littoral de la commune de Canet en Roussillon et abrogeant l'arrêté préfectoral n° 122/2009 du 4 août 2009.
Réglementant la navigation, le mouillage et la plongée sous-marine autour des navires "Karina Danica" et "Gapeau" à l'occasion d'un transfert de cargaison en petite rade de Toulon entre le 27 octobre et le 5 novembre 2009.
Portant dérogation temporaire à l'arrêté préfectoral n° 6/89 du 7 mars 1989 modifié et à l'arrêté préfectoral n° 56/91 du 22 octobre 1991 réglementant les plans d'eau de Marseillan et des Aresquiers (Hérault).
Portant création d'une zone interdite à la navigation et à la plongée sous-marine dans l'anse de Ferrières, étang de Berre, à Martigues (Bouches-du-Rhône).
Portant création d'une zone interdite à la navigation et à la plongée sous-marine dans le canal de restitution de l'ouvrage hydroélectrique de Saint-Chamas (Bouches-du-Rhône).
Portant création d'une zone interdite au mouillage et à la plongée sous-marine au droit du littoral de la commune de Cagnes-sur-mer (Alpes-Maritimes).
Portant modification de l'arrêté préfectoral n° 145 / 2009 réglementant la navigation, le mouuillage, la baignade et la plongée sous-marine autour des navires "Foudre", "Mistral" et "Siroco" à l'occasion de l'exercice OTAN "Loyal Midas" du 18 septembre au 2 octobre 2009.
Portant création temporaire d'une zone interdite de survol.
Réglementant la navigation, le mouillage, la baignade et la plongée sous-marine autour des navires "Foudre", "Mistral" et "Siroco" à l'occasion de l'exercice OTAN "LOYAL MIDAS" du 18 septembre au 02 octobre 2009.
Réglementant la circulation des navires et la pratique des sports nautiques de vitesse dans la bande littorale des 300 mètres bordant la commune de Fréjus.
Réglementant la circulation des navires et la pratique des sports nautiques de vitesse dans la bande littorale des 300 mètres bordant la commune de Roquebrune Cap-Martin.
Portant agrément d'une zone pour l'utilisation d'une hélisurface en mer du My avangard II.
Raccourcis clavier : Accueil = 1 ; Contenu = 2 ; Recherche = 4 ; Contact = 9