Préfecture maritime de
la Méditerranée

Arrêtés préfectoraux

Les 50 derniers arrêtés :

Arrêté préfectoral nº 169/2009 du 02 novembre 2009 (PDF de : 448.87 Kio)

En vigueur dans  : Var

réglementant la navigation, le mouillage, la plongée sous-marine et la baignade et portant dérogation à l'arrêté préfectoral n° 24/2000 du 24 mai 2000 au droit de la commune d'Hyères à l'occasion du "HYERES KITE SHOW PRO-AM 2009"

Arrêté préfectoral nº 168/2009 du 02 novembre 2009 (PDF de : 254.24 Kio)

En vigueur dans  : Alpes-Maritimes

réglementant la navigation, le mouillage, la plongée sous-marine et la baignde au droit du littoral de la commune de Nice et portant dérogation à l'AP 16/1990 du 1er juin 1990 à l'occasion de la "Louis Vuitton Trophy"

Arrêté préfectoral nº 167/2009 du 27 octobre 2009 (PDF de : 25.48 Kio)

En vigueur dans  : Pyrénées-Orientales

Portant abrogation de l'arrêté préfectoral n° 123/2009 du 6 août 2009 portant création d'une zone interdite au droit du littoral de la commune de Canet en Roussillon et abrogeant l'arrêté préfectoral n° 122/2009 du 4 août 2009.

Arrêté préfectoral nº 166/2009 du 27 octobre 2009 (PDF de : 59.59 Kio)

En vigueur dans  : Aude

Réglementant la navigation, le mouillage, la baignade et la plongée sous-marine et portant dérogation à l'arrêté préfectoral n° 24/2000 du 24 mai 2000 au droit du littoral de la commune de port La Nouvelle (Aude) à l'occasion de "la finale du championnat grand Sud de jet" les 31 octobre et 1er novembre 2009 (finale de compétitions de véhicules nautiques à moteur).

Arrêté préfectoral nº 165/2009 du 26 octobre 2009 (PDF de : 110.95 Kio)

En vigueur dans  : Var

Réglementant la navigation, le mouillage et la plongée sous-marine autour des navires "Karina Danica" et "Gapeau" à l'occasion d'un transfert de cargaison en petite rade de Toulon entre le 27 octobre et le 5 novembre 2009.

Arrêté préfectoral nº 164/2009 du 21 octobre 2009 (PDF de : 24.52 Kio)

En vigueur dans  : Hérault

Portant dérogation temporaire à l'arrêté préfectoral n° 6/89 du 7 mars 1989 modifié et à l'arrêté préfectoral n° 56/91 du 22 octobre 1991 réglementant les plans d'eau de Marseillan et des Aresquiers (Hérault).

Arrêté préfectoral nº 163/2009 du 21 octobre 2009 (PDF de : 87.2 Kio)

En vigueur dans  : Bouches-du-Rhône

Portant création d'une zone interdite à la navigation et à la plongée sous-marine dans l'anse de Ferrières, étang de Berre, à Martigues (Bouches-du-Rhône).

Arrêté préfectoral nº 162/2009 du 21 octobre 2009 (PDF de : 91.63 Kio)

En vigueur dans  : Bouches-du-Rhône

Portant création d'une zone interdite à la navigation et à la plongée sous-marine dans le canal de restitution de l'ouvrage hydroélectrique de Saint-Chamas (Bouches-du-Rhône).

Arrêté préfectoral nº 161/2009 du 21 octobre 2009 (PDF de : 131.1 Kio)

En vigueur dans  : Alpes-Maritimes

Portant création d'une zone interdite au mouillage et à la plongée sous-marine au droit du littoral de la commune de Cagnes-sur-mer (Alpes-Maritimes).

Arrêté préfectoral nº 160/2009 du 09 octobre 2009 (PDF de : 101.63 Kio)

En vigueur dans  : Haute-Corse

Réglementant la navigation, le mouillage, la baignade et la plongée sous-marine et portant dérogation à l'arrêté préfectoral n° 24 / 2000 du 24 mai 2000 au droit du littoral de la commune de Bastia (Haute Corse) à l'occasion du "Championnat de Corse 2009" les 24 et 25 octobre 2009 (Bastia).

Arrêté préfectoral nº 159/2009 du 08 octobre 2009 (PDF de : 46.48 Kio)

En vigueur dans  : Haute-Corse

Réglementant la navigation, le mouillage, la baignade et la plongée sous-marine et portant dérogation à l'arrêté préfectoral n° 24 / 2000 du 24 mai 2000 au droit du littoral de la commune d'Aleria (Haute-Corse) à l'occasion du "Championnat de Corse 2009" les 10 et 11 octobre 2009.

Arrêté préfectoral nº 158/2009 du 06 octobre 2009 (PDF de : 142.82 Kio)

En vigueur dans  : Alpes-Maritimes

Réglementant la navigation, le mouillage et la plongée sous-marine au droit du littoral de la commune de Cannes (Alpes-Maritimes) à l'occasion du "Trophée national individuel - première manche" le 9 octobre 2009.

Arrêté préfectoral nº 157/2009 du 02 octobre 2009 (PDF de : 205.81 Kio)

En vigueur dans  : Alpes-Maritimes

Réglementant la navigation, le mouillage et la plongée sous-marine au droit du littoral des communes de Vallauris, d'Antibes et de Villeneuve-Loubet (Alpes-Maritimes) et portant dérogation à l'arrêté préfectoral n° 41 / 2007 du 10 août 2007 réglementant la circulation des navires et la pratique des sports nautiques de vitesse dans la bande littorale des 300 mètres bordant la commune d'Antibes à l'occasion du "Raid casa 2009" les 7 et 9 octobre 2009.

Arrêté préfectoral nº 156/2009 du 29 septembre 2009 (PDF de : 90.81 Kio)

En vigueur dans  : Corse du Sud

Réglementant la navigation, le mouillage, la baignade et la plongée sous-marine et portant dérogation à l'arrêté préfectoral n° 24 / 2000 du 24 mai 2000 au droit du littoral de la commune de Solenzara et Solaro (Corse du Sud) à l'occasion du "Grand prix de Solenzara" les 3 et 4 octobre 2009.

Arrêté préfectoral nº 155/2009 du 28 septembre 2009 (PDF de : 23.42 Kio)

En vigueur dans  : Var

Portant modification de l'arrêté préfectoral n° 145 / 2009 réglementant la navigation, le mouuillage, la baignade et la plongée sous-marine autour des navires "Foudre", "Mistral" et "Siroco" à l'occasion de l'exercice OTAN "Loyal Midas" du 18 septembre au 2 octobre 2009.

Arrêté préfectoral nº 154/2009 du 25 septembre 2009 (PDF de : 89.27 Kio)

En vigueur dans  : Pyrénées-Orientales

Portant création temporaire d'une zone interdite de survol.

Arrêté préfectoral nº 153/2009 du 25 septembre 2009 (PDF de : 59.34 Kio)

En vigueur dans  : Hérault

Réglementant la navigation, le mouillage, la baignade et la plongée sous-marine et portant dérogation à l'arrêté préfectoral n° 24/2000 du 24 mai 2000 au droit du littoral de la commune de Valras-Plage (Hérault) à l'occasion du "Grand prix de Valras-Plage" du 25 au 27 septembre 2009.

Arrêté préfectoral nº 152/2009 du 24 septembre 2009 (PDF de : 405.24 Kio)

En vigueur dans  : Var

Réglementant la navigation et le mouillage au droit du littoral de la commune de Saint-Tropez (Var) à l'occasion de la régate "Les voiles de Saint-Tropez" du 28 septembre au 3 octobre 2009.

Arrêté préfectoral nº 151/2009 du 24 septembre 2009 (PDF de : 124.41 Kio)

En vigueur dans  : Hérault

Réglementant la navigation et le mouillage au droit du littoral de la commune de la Grande Motte (Hérault) et portant dérogation temporaire aux arrêtés préfectoraux n° 27/89 du 13 juillet 1989 et n° 24/2000 modifié du 24 mai 2000 à l'occasion de la manifestation nautique "Sport en famille" les 26 et 27 septembre 2009.

Arrêté préfectoral nº 150/2009 du 18 septembre 2009 (PDF de : 161.85 Kio)

En vigueur dans  : Alpes-Maritimes

Réglementant la navigation et le mouillage au droit du littoral de la commune de Cannes à l'occasion des "régates royales de Cannes" du 22 au 26 septembre 2009.

Arrêté préfectoral nº 149/2009 du 17 septembre 2009 (PDF de : 270.73 Kio)

En vigueur dans  : Alpes-Maritimes

Réglementant la navigation, le mouillage et la plongée sous-marine au droit du littoral de la commune de Villefranche-sur-mer et portant dérogation à l'arrêté préfectoral n° 66/2005 du 11 octobre 2005 réglementant la circulation des navires et la pratique des sports nautiques de vitesse dans la bande littorale des 300 mètres bordant la commune de Villefranche-sur-mer à l'occasion du "9ème palmathlon Michel Mege" le 18 septembre 2009.

Arrêté préfectoral nº 148/2009 du 17 septembre 2009 (PDF de : 67.18 Kio)

En vigueur dans  : Alpes-Maritimes

Réglementant la navigation, le mouillage des navires et engins immatriculés au Sud de la rade de Villefranche-sur-mer à l'occasion d'une compétition d'apnée les 19 et 20 septembre 2009.

Arrêté préfectoral nº 147/2009 du 17 septembre 2009 (PDF de : 164.27 Kio)

En vigueur dans  : Alpes-Maritimes

Réglementant la navigation, le mouillage et la plongée sous-marine au droit du littoral de la commune de Cannes et portant dérogation à l'arrêté préfectoral n° 24/2008 du 4 août 2008 réglementant la circulation des navires et la pratique des sports nautiques de vitesse dans la bande littorale des 300 mètres bordant la commune de Cannes à l'occasion de la "20ème traversée à la nage de la baie de Cannes" le 20 septembre 2009.

Arrêté préfectoral nº 146/2009 du 17 septembre 2009 (PDF de : 100.84 Kio)

En vigueur dans  : Hérault

Réglementant la navigation, le mouillage et la plongée sous-marine au droit du littoral de la commune de Sète et portant dérogation à l'arrêté préfectoral n° 24/2000 modifié du 24 mai 2000 réglementant la circulation des navires et engins le long de côtes françaises de Méditerranée à l'occasion du "Trophée Saint-Clair" du 17 au 20 septembre 2009.

Arrêté préfectoral nº 145/2009 du 17 septembre 2009 (PDF de : 157.66 Kio)

En vigueur dans  : Var

Réglementant la navigation, le mouillage, la baignade et la plongée sous-marine autour des navires "Foudre", "Mistral" et "Siroco" à l'occasion de l'exercice OTAN "LOYAL MIDAS" du 18 septembre au 02 octobre 2009.

Arrêté préfectoral nº 144/2009 du 17 septembre 2009 (PDF de : 120.25 Kio)

En vigueur dans  : Var

Créant un chenal et une zone interdite au droit du littoral de Cavalaire-sur-mer et portant dérogation à l'arrêté préfectoral n° 24/2000 du 20 mai 2000 réglementant la circulation des navires et engins le long des côtes françaises de Méditerranée à l'occasion du championnat du monde de jet offshore / Caval'eau jet du 18 et 20 septembre 2009.

Arrêté préfectoral nº 143/2009 du 14 septembre 2009 (PDF de : 389.96 Kio)

En vigueur dans  : Var

Réglementant la circulation des navires et la pratique des sports nautiques de vitesse dans la bande littorale des 300 mètres bordant la commune de Fréjus.

Arrêté préfectoral nº 142/2009 du 14 septembre 2009 (PDF de : 676.32 Kio)

En vigueur dans  : Alpes-Maritimes

Réglementant la circulation des navires et la pratique des sports nautiques de vitesse dans la bande littorale des 300 mètres bordant la commune de Roquebrune Cap-Martin.

Arrêté préfectoral nº 141/2009 du 11 septembre 2009 (PDF de : 138.57 Kio)

En vigueur dans  : Alpes-Maritimes

Réglementant la navigation, le mouillage et la plongée sous-marine au droit du littoral de la commune de Nice et portant dérogation à l'arrêté préfectoral n° 57/2007 du 8 octobre 2007 réglementant la circulation des navires et la pratique des sports nautiques de vitesse dans la bande littorale des 300 mètres bordant la commune de Nice à l'occasion du "5ème aquathlon de Nice" le 13 septembre 2009.

Arrêté préfectoral nº 140/2009 du 11 septembre 2009 (PDF de : 347.24 Kio)

En vigueur dans  : Alpes-Maritimes

Réglementant la navigation, le mouillage et la plongée sous-marine au droit du littoral de la commune de Roquebrune-Cap-Martin et portant dérogation à l'arrêté préfectoral n° 15/2008 du 30 juillet 2008 réglementant la circulation des navires et la pratique des sports nautiques de vitesse dans la bande littorale des 300 mètres bordant la commune de Roquebrune-Cap-Martin à l'occasion de "la 6ème traversée de la baie de Roquebrune-Cap-Martin" les 12 et 13 septembre 2009.

Arrêté préfectoral nº 139/2009 du 09 septembre 2009 (PDF de : 86.33 Kio)

En vigueur dans  : Hérault

Réglementant la navigation, le mouillage et la plongée sous-marine au droit du littoral de la commune de la Grande Motte et portant dérogation à l'arrêté préfectoral n° 24/2000 modifié du 24 mai 2000 réglementant la circulation des navires et engins le long des côtes françaises de Méditerranée à l'occasion du "20ème trophée Clairefontaine des champions de voile" du 10 au 13 septembre 2009.

Arrêté préfectoral nº 138/2009 du 09 septembre 2009 (PDF de : 37.1 Kio)

En vigueur dans  : Tout Méditerranée

Portant agrément d'une zone pour l'utilisation d'une hélisurface en mer du My avangard II.

Arrêté préfectoral nº 137/2009 du 09 septembre 2009 (PDF de : 193.53 Kio)

En vigueur dans  : Alpes-Maritimes

Réglementant la navigation, le mouillage et la plongée sous-marine au droit du littoral de la commune de Cannes et portant dérogation à l'arrêté préfectoral n° 24/2008 du 04 août 2008 réglementant la circulation des navires et la pratique des sports nautiques de vitesse dans la bande littorale des 300 mètres bordant la commune de Cannes à l'occasion du "Festival international de la plaisance".

Arrêté préfectoral nº 136/2009 du 09 septembre 2009 (PDF de : 127.68 Kio)

En vigueur dans  : Alpes-Maritimes

Réglementant la navigation, le mouillage et la plongée sous-marine au droit du littoral de la commune de Cannes et portant dérogation à l'arrêté préfectoral n° 24/2008 du 04 août 2008 réglementant la circulation des navires et la pratique des sports nautiques de vitesse dans la bande littorale des 300 mètres bordant la commune de Cannes à l'occasion de la "Yachts parade" le 12 septembre 2009.

Arrêté préfectoral nº 135/2009 du 09 septembre 2009 (PDF de : 224.28 Kio)

En vigueur dans  : Alpes-Maritimes

Réglementant la navigation, le mouillage et la plongée sous-marine au droit du littoral de la commune de Cannes et portant dérogation à l'arrêté préfectoral n° 24/2008 du 04 août 2008 réglementant la circulation des navires et la pratique des sports nautiques de vitesse dans la bande littorale des 300 mètres bordant la commune de Cannes à l'occasion de la "Beach lounge party 72S".

Arrêté préfectoral nº 134/2009 du 08 septembre 2009 (PDF de : 99.27 Kio)

En vigueur dans  : Alpes-Maritimes

Réglementant la navigation, le mouillage et la navigation sous-marine et portant dérogation temporaire aux arrêtés préfectoraux n° 60/2001 et n° 24/2000 à l'occasion de la manifestation nautique "Faites du sport" à Mandelieu-La-Napoule

Arrêté préfectoral nº 133/2009 du 01 septembre 2009 (PDF de : 578.53 Kio)

En vigueur dans  : Hérault

Réglementant la navigation,le mouillage et la plongée sous-marine au droit du littoral de la commune de Séte et portant dérogation à l'arrété préfectoral n°24/2000 modifié du 24 mai 2000 à l'occasion du "lido speed riding"

Arrêté préfectoral nº 132/2009 du 01 septembre 2009 (PDF de : 233.74 Kio)

En vigueur dans  : Alpes-Maritimes

Portant dérogation à l'arrété préfectoral n°66/2005 du 11 octobre 2005 réglementant la circulation des navires et la pratique des sports nautiques de vitesse dans la bande littorale des 300 métres bordant la commune de Villefranche-sur-mer à l'occasion de "la traversée de la rade"

Arrêté préfectoral nº 131/2009 du 01 septembre 2009 (PDF de : 169.85 Kio)

En vigueur dans  : Alpes-Maritimes

Réglementant la navigation, le mouillage et la plongée sous-marine au droit du littoral de la commune de Cannes à l'occasion d'une compétition de natation "la traversée à la nage entre les îles de Lerins"

Arrêté préfectoral nº 130/2009 du 01 septembre 2009 (PDF de : 113.82 Kio)

En vigueur dans  : Hérault

Portant dérogation à l'arrété préfectoral n°24/2000 modifié du 24 mai 2000 réglementant la circulation des navires et engins le long de côtes françaises de Méditerranée à l'occasion de "la coupe ladies"

Arrêté préfectoral nº 129/2009 du 01 septembre 2009 (PDF de : 85.2 Kio)

En vigueur dans  : Hérault

Portant dérogation à l'arrété préfectoral n°24/2000 modifié du 24 mai 2000 réglementant la circulation des navires et engins le long de côtes françaises de Méditerranée à l'occasion des "championnats de france de wakeskate et de wakeboard"

Arrêté préfectoral nº 127/2009 du 12 août 2009 (PDF de : 578.99 Kio)

En vigueur dans  : Alpes-Maritimes

Portant publication du plan de balisage des plages de la commune de Cagnes sur Mer.

Arrêté préfectoral nº 125/2009 du 11 août 2009 (PDF de : 240.1 Kio)

En vigueur dans  : Var

Portant délégation temporaire à l'arrêté préfectoral 15/2004 du 16 Avril 2004 dans la bande littorale des 300 mètres bordant la commune du Rayol Canadel (Var) à l'occasion d'une traversée à la nage.

Arrêté préfectoral nº 124/2009 du 11 août 2009 (PDF de : 722.21 Kio)

En vigueur dans  : Hérault

Reglementant la circulation des navires et la pratique des sports nautiques de vitesse dans la bande littorale des 300 mètres bordant la commune de Sète (Hérault)

Arrêté préfectoral nº 123/2009 du 06 août 2009 (PDF de : 128.98 Kio)

En vigueur dans  : Pyrénées-Orientales

Portant création d'une zone interdite au droit du littoral de la commune de Canet en Roussilon et abrogeant l'arrêté préfectoral n° 122/2009 du 4 août 2009

Arrêté préfectoral nº 121/2009 du 30 juillet 2009 (PDF de : 684.83 Kio)

En vigueur dans  : Corse du Sud

Réglementant la circulation des navires et la pratique des sports nautiques de vitesse dans la bande littorale des 300 mètres bordant la commune de Coti-Chiavari.

Arrêté préfectoral nº 120/2009 du 30 juillet 2009 (PDF de : 680.92 Kio)

En vigueur dans  : Hérault

Réglementant la circulation des navires et la pratique des sports nautiques de vitesse dans la bande littorale des 300 mètres bordant la commune de Portiragnes.

Arrêté préfectoral nº 119/2009 du 29 juillet 2009 (PDF de : 39.7 Kio)

En vigueur dans  : Tout Méditerranée

Arrêté prefectoral n°119/2009 du 29 juillet 2009 portant application du dispositif ORSEC maritime Méditerranée.

Arrêté préfectoral nº 118/2009 du 29 juillet 2009 (PDF de : 276.76 Kio)

En vigueur dans  : Var

Portant dérogation temporaire à l'arrêté préfectoral 45/2008 du 28 octobre 2008 dans la bande littorale des 300 mètres bordant la commune du Lavandou à l'occasion du "24ème biathlon du Lavandou".

Arrêté préfectoral nº 116/2009 du 29 juillet 2009 (PDF de : 872.33 Kio)

En vigueur dans  : Alpes-Maritimes

Portant dérogation temporaire aux arrêtés préfectoraux n°40/2007 du 10 août 2007, n° 60/2001 du 27 septembre 2001 et n° 51/07 du 08 octobre 2007 à l'occasion de "la tournée handivoile 2009" dans la bande littorale des 300 mètres bordant les communes de Saint-Laurent du Var, Mandelieu-La-Napoule de Nice.